Information Visites médicales du permis de conduire
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Sap jean bernard
Bonjour.Diabetique de type 1 agé de 66 ans, j’ai déçidé de déclarer à la préfecture le 14.11.14 mon état de diabétique conformément à la loi.Suite à la visite avec le médecin référencé par la préfecture,il m’a déclaré apte pour 2 ans.Je tiens à signaler avec des preuves par deux médecins n’avoir aucun probléme.Peut on contester la décision prise par ce médecin.Pourquoi 2 ans au lieu de 5 ans .Merci de votre réponse le plus rapide possible.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Vous pouvez saisir la commission d’appel de la préfecture si vous souhaitez contester cette décision
Diabète et conduite des véhicules léger : arrêté d’aout 2010
celine
Bonjour,
je suis conductrice de bus et suite un accident de voiture cet été, on m’a détecté des anomalies épileptique à l’EEG. Depuis j’essaie de trouver une solution pour ne pas perdre mon travail. Même si avec mon traitement actuel et des horaires réguliers les médecins me disent que je n’est pas plus de risques que toute autres personnes de faire une crise, le neurologue agréé n’a pas voulu me faire d’autorisation pour la conduite de bus, a cause de la loi. J’aurais voulu savoir si il y aurai une autre solutions pour ne pas perdre mon travail et conduire en cas de non possibilité de reclassement.
Merci beaucoup.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Arrêté de 2010 à propose de l’épilepsie et la conduite des véhicules lourds
Pour être apte à conduire les véhicules du groupe lourd il ne faut pas présenter de crises d’épilepsie et ne pas prendre de traitement anti épileptique
Si vous n’êtes pas apte à conduire et en l’absence de reclassement vous serez licencié pour inaptitude.
L’accident cet été résultait d’une crise comitiale ? ou bien c’est l’accident en question qui a entraîné une lésion cérébrale et donc des crises d’épilepsie ?
celine
C’est l’accident qui a été provoqué a cause d’une crise, suite a une dette de sommeil importante ( je prenais très tôt le matin, donc peu de repos).
De là qu’il ont préféré me faire des EEG pour voir si tout était normal et c’est là que le diagnostic est tombé. (Mon père étant déjà épileptique depuis très longtemps).
Mon entourage me conseil d’essayer d’aller voir d’autre neuro agréé, quitte à aller dans une autre région.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Ce type d’épilepsie est actuellement une contre-indication formelle à la conduite des véhicules du groupe lourd. Inutile d’aller consulter un autre médecin…A l’heure actuelle un médecin agréé peut demander un avis neurologique à un neurologue qui n’est pas agréé. Le médecin agréé a reçu l’avis du neurologue en question, il va le suivre. Cela ne sert absolument à rien d’aller consulter d’autres neurologues, tous auront les mêmes conclusions.
BOSINO
bjr, j ai eu une flebite en 2012.. soigner avec anticoagulant ;; contention;; une operation n est pas envisagable ;;; j ai des douleurs dans la jambe et la conduite prolonges de mon bus me gene;
peut on me supprimer tout mes permis si je demande une reconvertions ou amenagement de mon travail ,,?? MERCI
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Ce n’est pas parce que le médecin du travail va demander un aménagement de votre poste de travail que vos permis seront supprimés, bien sûr…Certaines commandes peuvent être installées au volant par exemple…
nouasette
mon mari routier souffre d’apnée du sommeil depuis 10 ans parfaitement équilibré , honnête il l’a signale pour sa visite PL à le préfecture
La validité a été reportée pour 5 ans engageant en même temps celle de son permis B est ce normal?
il doit la repasser cette année sera ce encore le cas ,le jour ou il ne souhaitera plus valider le PL ,le permis redeviendra t il permanent ?
nombreux sont ceux appareillés qui ne signalent pas ,on les comprend quand on voit les restrictions administratives
merci pour votre réponse
Dr Marie-Thérèse Giorgio
On peut répondre à ces questions au vu d’un test itératif de latence à l’endormissement, normalement exigé chez un conducteur poids lourds qui présente des apnées du sommeil ( afin de juger de l’efficacité de l’appareillage).
Même pour les véhicules du groupe léger il faut s’assurer de l’absence de somnolence. Il y a peu de chance que la validité du permis VL soit permanente
nouasette
merci pour votre réponse il a un suivi régulier 3 fois par an
extrêmement satisfaisant ,mais pourquoi tous les titulaires du permis B souffrant d’apnée du sommeil ne font -ils pas l’objet d’une déclaration obligatoire au service des permis de conduire et que leur permis reste donc permanent
on pourrait appeler cela de discrimination …
mano
Bonjour,
je travaille au sein d’une collectivité. Un agent a eu un agrément pour 5 ans pour conduire des véhicules lourds. il m’apporte ce mois-ci un certificat médical où son médecin lui a détecté une pathologie/trouble oculaire. je ne suis pas médecin et je ne sais pas quoi faire car je ne sais pas si c’est lourd ou pas comme problème de santé.
Par contre, le permis de conduire de l’agent est toujours en cours de validité car on a pas atteint le délai des 5 ans. Ainsi, est ce que ce certificat interrompt la validité de ce permis et dans ce cas je ne dois pas laisser l’agent conduire un véhicule lourd ?ou bien je me base sur le fait que l’agrément pour son permis est valable 5 ans et à l’issue de la validité de son permis il sera reçu par un le médecin expert qui à ce moment là décidera de lui octroyer à nouveau son permis ou pas en fonction de son état de santé? Que dois-je faire face à une telle situation? Quelles obligations ai-je? Merci de me préciser dans cette situation ce que je dois obligatoirement faire ou pas si possible? merci par avance!
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Il faut de nouveau solliciter une visite médicale auprès d’un médecin agréé pour les permis de conduire puisqu’une modification de l’état de santé est intervenue.
JELF
le 04 septembre 2015
Bonjour,
Opéré du canal carpien droit il y a15 jours, le chirurgien m’a prescrit le port d’une attelle durant 3 semaines sans autre précision.
Je lui ai demandé verbalement si, pendant ce temps, je pouvais conduire mon véhicule uniquement pour me rendre au super marché. Réponse : NON, ce qui me met dans l’embarras car je vis seul.
Mon assureur également consulté, m’a fermement dit de suivre l’interdiction du chirurgien car mon assurance ne me couvrirait pas lors d’un accident.
Je précise que mon attelle de poignée, très bien étudiée par son concepteur, laisse la mobilité totale de mes 5 doigts et qu’elle permet de conduire et de faire toutes les manœuvres sans la moindre difficulté car j’ai essayé dans un lieu privé.
Cette attelle, en plus rigide certes, fait penser aux gants aux extrémités coupées utilisés par certains conducteurs.
Cette interdiction me semble totalement abusive et me donne l’impression de refus de responsabilité surtout de la part de l’assureur.
Merci de bien vouloir me donner votre avis et de me communiquer les textes qui pourraient justifier surtout les positions de l’assureur.
JELF
Dr Marie-Thérèse Giorgio
C’est l’arrêté de 2010 auquel il faut se référer qui fait référence à l’article R412-6 du Code de la route
.-Tout véhicule en mouvement ou tout ensemble de véhicules en mouvement doit avoir un conducteur. Celui-ci doit, à tout moment, adopter un comportement prudent et respectueux envers les autres usagers des voies ouvertes à la circulation. Il doit notamment faire preuve d’une prudence accrue à l’égard des usagers les plus vulnérables.
II.-Tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d’exécuter commodément et sans délai toutes les manoeuvres qui lui incombent. Ses possibilités de mouvement et son champ de vision ne doivent pas être réduits par le nombre ou la position des passagers, par les objets transportés ou par l’apposition d’objets non transparents sur les vitres.
III.-Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du II ci-dessus est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
IV.-En cas d’infraction aux dispositions du II ci-dessus, l’immobilisation du véhicule peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
Alex
Bonjour
Ma mère conductrice de bus scolaire à de nombreux problème cardiaque et son cardiologue la déclaré inapte à la conduite du fait de son traitement. Son médecin traitant ne l’a pas déclaré inapte car s’il elle est inapte à la conduite elle ne pourra plus conduire sa voiture personnelle. Son médecin traitant à t’il raison en lui disant que son inaptitude au transport de personne lui interdit de conduire sa voiture ou est-ce 2 chose différentes?
Merci d’avance pour votre réponse
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Ce sont 2 permis différents : ne pas être autorisé à conduire un bus scolaire ( permis D) n’interdit pas nécessairement de conduire une voiture personnelle ( permis B)
Seul un médecin agréé peut délivrer une aptitude ou une inaptitude à la conduite
Catégories de permis de conduire
deshayes
Bonjour,
Tous les 5 ans je dois passer une visite médicale pour une pathologie dont je suis atteinte et suis reconduite sans difficulté à chaque fois. mon renouvellement à lieu en avril prochain et depuis peu je suis sous oxygène (1L-16/24h)et me demande si j’ai le droit de conduire avec ma bouteille d’oxygène? Merci d’avance pour votre réponse et conseil.
Katia Deshayes
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Pour une insuffisance respiratoire qui nécessite un appareillage, l’avis d’un spécialiste est requis, si l’on se réfère à l’arrêté de 2010
Vous pourriez conduire pendant les 8 heures pendant lesquelles vous n’êtes pas sous oxygène…
Jean-Paul
Bonjour,
Je me suis fait opérer d’un méningiome qui comprimait le nerf optique gauche fin août 2015. Avant l’opération, l’acuité visuelle de l’oeil gauche était de 3/10 avec correction et de 1/10 sans, et pour l’oeil droit 14/10 avec correction et 5/10 sans.
Depuis l’opération, je ne vois rien de l’oeil gauche (çà peut ou non revenir avec le temps : problème d’oedème et de nerfs qui doivent « repousser » ou se reconnecter).
Le champ visuel de l’oeil droit est parfait.
En discutant avec mon chirurgien mercredi, la question s’est posée pour le permis de conduire.
Que dois-je faire ? :
– est-ce que je considère qu’avec un oeil droit à 14/10 corrigé et un champ visuel parfait, je n’ai pas de démarche à faire ?
– est-ce qu’il faut quand même voir un médecin agréé pour la visite médicale du permis de conduire ? Si tel est le cas, quand démarrent les six mois sans permis : à la date de la perte de l’oeil gauche ou au rendez-vous avec le médecin ?
Si je suis impliqué dans un accident responsable, quelle est ma situation vis-à-vis de l’assurance si je n’ai fait aucune démarche ? Suis je couvert ?
D’avance merci pour votre réponse.
Cordialement.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Il faut consulter un médecin agréé pour les permis de conduire
SI vous ne le faites pas, en cas d’accident, votre assurance ne couvrira pas les dommages.
mahi
bonjour
aujourd’hui j’ai un gros probleme je suis en arret depuis juin 2013 pour une maladie du coeur septembre 2015 mon etat est stabilisé mais le medecin conseil arrete mes indemnités journalières le 31/12/15 ils ne me pas ni en invalidité ni a la retraite je suis routier depuis 39 ans et j’ai 63 ans moi je n’ai aucune ressouce a partir de 01/1/16 je un medicament zarelto est ce que je peux retravaillé mon permis est toujours valable (mon entreprise a fermer en 2014) merçi a vous
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Il faut nécessairement prendre l’avis d’un médecin agréé pour les permis de conduire, puisque depuis la dernière visite médicale pour le permis de conduire vous avez eu cette maladie cardiaque…
Quelle est cette maladie ?
chevalier
bonjours,j ai fait un avc en 2010, je suis rester 1 an et demi en convalescence et j ai repri mon metier de chauffeur poid lour de nuit , mais depuis 4 mois j ai des maux tete et une faticue extreme, j ai passé 2 semaine a hospital mais sans pronostic , les docteur specialiste disent que c uniquement des sequelles de mon avc , donc j ai un traitement, cardegique ,tahors et du laroxyl 25mg , je suis un peu perdu car on me conseil de changer de job mais mon patron n a aucun poste disponible ..alors :
1: puis je encore faire mon job
2; mon patron aimerez un courrier des medecins comme quoi ce job et mcompatible avec un avc et fatigue exrem
puis je avoir un courrier du medecin pour appuiyé un licenciement amiable
dois je vraiment arreter la conduite et la route par obligaton ou par précotion
merci de m aider ! coordialement
Dr Marie-Thérèse Giorgio
On ne peut pas répondre à cette question sur un forum : avez-vous fait le point avec le médecin du travail de votre entreprise mais également avec un médecin agréé pour les permis de conduire ? quand avez-vous passé votre dernière visite médicale pour le permis lourd ?
Le médecin agréé statuera sur votre aptitude à la conduite des camions et le médecin du travail prendra également en compte les conditions de travail : vous pouvez être apte à un poste de chauffeur poids lourds mais uniquement de jour avec des horaires réguliers, par exemple, afin de limiter la fatigue…
Frantz
Bonjour
Récemment j’ai une contre indication médicale à la conduite suite à un petit accident causé par une crise d’épilepsie d’absence ( en gros je suis absent pendant quelques secondes ) car je n’avait pas pris mes médicaments depuis quelques jours ( pas eu le temps d’aller chez le médecin à cause du travail ).
Cette contre indication ma été prescrite pour 6 mois ! hors j’ai vraiment besoin de pouvoir conduire à cause du travail étant agent de sécurité je suis amené à me déplacer régulièrement sur divers sites.
Voici mes questions:
Est ce que mon neurologue attitré peut modifier la durée de cette contre indication ? ou peut t’il l’annuler tout simplement ?
En attendant une réponse, bonne journée à vous
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Seul un médecin agréé peut lever cette inaptitude, éventuellement après avoir pris l’avis du neurologue qui vous suit.. Il faut se référer à l’arrêté de décembre 2015
Matthieu
Bonsoir
J’ai une petit question je suis épileptique depuis longtemp et sous traitement médical j’ai pas fait de crise depuis 10ans mon souhait serai de passer le permis c, car j’en aurai besoin dans mon métier. J’ai consulter mon neurologue qui ne s’oppose pas à ce souhait. Es-ce que je passerai ou pas la visite médicale ? Es ce que je suis obligé de signalé au médecin agréé que je suis sous traitement ?
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Il faut se référer à l’arrêté de décembre 2015, la conduite des véhicules du groupe lourd n’est pas autorisé en cas d’épilepsie sous traitement ( y compris si vous ne présentez pas de crises depuis de nombreuses années). Oui vous êtes obligé d’exposer vos antécédents ainsi que les traitements suivis avec sincérité au médecin agréé.
ben ammar
bonjour
j’ai une diplopie binoculaire horizontale qui ne peut être soigner .Je porte une paire de lunette avec un prisme pour la vision de loin et une autre pour la vision de prés ,j’aimerais savoir si je peux conduire ?
merci beaucoup
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Une diplopie permanente qui ne répond à aucune thérapeutique est, selon l‘arrêté de décembre 2015, une contre-indication à la conduite des véhicules du groupe léger;
Il faut prendre l’avis d’un médecin agréé pour les permis de conduire.
Riout
Bonjour
je suis arrêter depuis 2 mois suite a de nombreux vertiges et après examens on vient de me diagnostiquer maladies de ménière actuelle je fais de la kinè vestibulaire ma question je suis chauffeur de bus cela pose til problème pour reprendre mon travail car je vais devoir passer devant le medecin du travail et j’ai peur quil me mette inapte.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
C’est une réponse au cas par cas, nous n’avons pas les éléments pour répondre : conduire un bus alors que le conducteur présente des vertiges peut être lourd de conséquences…
Laurent Fromont
Bonjour,
je vais subir une intervention chirurgicale pour réduire un strabisme divergent de l’oeil gauche, la déviation étant importante, l’oeil droit sera également concerné par l’opération. Mon acuité visuelle étant compatible avec mon permis D. je vous écris donc pour connaitre les conséquences post-opératoire sur le maintien de mon permis D et les aptitudes ou inaptitudes professionnels au poste de conducteur de car que j’occupe actuellement. je précise que j’ai ce strabisme depuis l’âge de 4ans, j’en ai 35 actuellement, il fut corrigé par port de lunettes et depuis quelques années ne l’ai plus malgré les lunettes
Corentin
Bonjour Docteur,
Moniteur auto école depuis 20 ans j’ai eu un arrêt cardiaque il y a 2 mois et aucune cause à cet accident n’a été trouvé. De plus aucuns séquelles n’ont été trouvés. Suite à la pose du defibrilateur et de ces résultats concernant l’absence de problème cardiaque et de séquelles je suis aujourd’hui dans l’inconnu face à la possibilité de reprendre mon activité. Sauriez vous m’éclairer avant de rencontrer un médecin agréé. Cdt, Corentin
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Ce qui est important c’est de savoir si le défibrillateur implantable a été installé uniquement à visée préventive, est-ce qu’il y a une pathologie sous-jacente, est-ce qu’il se déclenche de temps en temps…
Voir l’arrêté de décembre 2015 à propos des pathologies cardio vasculaires et la conduite des véhicules du groupe lourd , bien que vous ensiegnez la conduite sur un VL ce sont les critères d’aptitude pour la conduite des véhicules du groupe lourd qui doivent être pris en compte…
C’est plutôt une contre-indication, mais c’est du cas par cas, il faut faire le point avec un médecin agréé et votre cardiologue…
Maïté
Bonjour, je suis plus ou moins dans le même cas que Monsieur, suite à un arrête cardio-respiratoire en début d’année il m’a été implanté un défibrillateur automatique en prévention. J’ai était monitrice auto-école et depuis 2 ans je suis conductrice de car.
Suite à l’arrêté de 2015 j’ai demandé une commission médicale en préfecture qui m’a renouvelé tous mes permis (A, B et D) pour une durée d’un an. Mon autorisation d’enseignée a été renouvelé sur une durée normale 5 ans.
Cependant, le médecin de travail a déclaré l’inaptitude pour mon emploi de conductrice de car malgré le renouvellement de mon permis et un courrier de mon professeur en cardiologie.
J’ai actuellement un dossier en cours à l’inspection du travail pour essayer d’annuler l’inaptitude mais le médecin inspecteur est en maladie et n’est pas remplacer. mon dossier arrive à terme mi-décembre et sans l’avis d’un médecin inspecteur mon dossier sera rejeté à cette date-là.
Est-il possible d’avoir un recours pour cette situation? Ai-je des chances d’obtenir une aptitude malgré l’inaptitude déjà prononcée?
Merci d’avance.
Cordialement.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Faire un arrêt cardio respiratoire au volant d’un car est gravissime et on comprend que le médecin du travail ait prononcé une inaptitude…Les médecins agréés délivrent une aptitude à la conduite et le médecin du travail une aptitude à un poste de travail, donc les avis peuvent divergés…Dans ce contexte il n’y a pratiquement aucune chance d’obtenir une aptitude…La pathologie sous-jacente qui est en cause doit également être évaluée pour décider de l’aptitude…
DEPIERRE
Bonjour,
mon père est dans sa 95ème année ( 1922).
Il était sous anticoagulant pour ACFA.
Suite à un surdosage, on lui a découvert il y a 3 mois au scanner un saignement actif d’un hématome sous dural chronique.
Les différents scanner réalisés depuis montrent une diminution significative de l’hématome.
Malgré ses antécédents cardio et neuro-vasculaires, mon père ne veut pas
envisager l’arrêt de la conduite automobile.
Que pouvez-vous nous préconiser?
Merci.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Quelles sont les manifestations cliniques actuelles ? des troubles de la conscience ? ou bien actuellement il n’y a plus aucun retentissement clinique ?
Dans un premier temps il faut en parler au médecin traitant, quel est son avis sur cette question ? : il peut contre-indiquer la conduite sur l’ordonnance sur laquelle il prescrit ses médicaments…Votre père peut être davantage alerté par les écrits du médecin que les propos de l’entourage familiale.
Le médecin traitant peut évaluer les fonctions cognitives
Vous pouvez aussi expliquer à votre père qu’en cas d’accident l’assurance pourrait ne pas jouer son rôle puisqu’il n’a pas passé de visite auprès d’un médecin agréé…
Il est possible d’adresser un courrier au préfet qui va lui demander de passer une visite médicale auprès d’un médecin agréé : sans forcément contre-indiquer la conduite on peut la limiter à quelques kms autour de la maison, la contre-indiquer la nuit, etc…
Quel est l’impact du vieillissement sur la conduite ?
Conducteur âgé avec troubles cognitifs, le médecin agréé peut demander un test en auto-école
DEPIERRE
Suite à un surdosage, on lui a découvert il y a 3 mois au scanner un saignement actif d’un hématome sous dural chronique.
Les différents scanner réalisés depuis montrent une diminution significative de l’hématome.
Malgré ses antécédents cardio et neuro-vasculaires, mon père ne veut pas
envisager l’arrêt de la conduite automobile.
Que pouvez-vous nous préconiser?
Merci.
louart killua
bonjour j’ai de l’autisme certains psy disent que c’est une psychose dois je dire que je suis autiste ou que j’ ai une psychose comme c’est deconseille de conduire avec une psychose qui est stabilise , puis je minimiser et dire que je suis autiste , car deux medecins m’ont declare autiste et deux autres psychose , je voudrait savoir si ca va pas m’empecher de passer le permis si je dit psychose au lieu d’autisme ? Je vais passer des tests psychotechniques , je pense pouvoir reussir ces tests . si je les reussis me donneras t on un papier pour avoir le droit de passer le permis ?
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Il n’y a pas d’obligation de passer des tests psychotechniques, le médecin jugera…
Il est toujours préférable d’apporter au médecin agréé un courrier du médecin qui assure votre suivi qui présente votre pathologie, les traitements éventuels, votre suivi…Le médecin agréé va prendre son avis au vu de ces éléments, peu importe la terminologie, autisme ou psychose, c’est votre capacité à conduire qui va être évaluée…