Droit de conduire aprés suspension | Suspension pour conduite sous l'emprise de stupéfiants | FORUM

bouh a déclaré
Bonjour,

suite à la suspension de son permis de 6 mois pour excès de vitesse et stup mon conjoint à fait la visite médicale avec avis favorable, test psychotechnique favorable et analyse OK, nous avons fait une demande sur le site ANTS pour refaire son permis, mais aujourd'hui nous avons reçu un message nous disant que ça carte d'identité étant périmée il faut refaire sa carte avant le permis.

Ma question, sachant que sa suspension s'arrête le 27 juillet, peux t'il reconduire même s'il a pas encore son permis car délais de carte d'identité + permis sa va prolongé sa peine?

Par avance merci de votre réponse.  

Petite précision aprés la visite médicale favorable nous avons reçu de la préfecture un mail nous notifiant :
Madame, Monsieur,

Vous avez fait l’objet d’une visite médicale en commission médicale départementale.

Sur la base de l’avis rendu par cette dernière, le préfet a décidé de restituer vos droits à conduire.

Les guichets d’accueil des préfectures et sous-préfectures étant définitivement fermés, je vous invite
à réaliser les démarches pour l’obtention de votre nouveau permis de conduire en ligne sur le site de l’ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés) ainsi qu’expliqué sur le flyer ci-joint :

- dès réception de ce mail en cas de renouvellement de la validité de votre permis de conduire.

- à compter de la fin de votre période de suspension, en cas de retrait de votre permis de conduire.

Attention : dans le cas d’une durée limitée de vos droits à conduire, vous devrez demander une nouvelle visite médicale deux mois avant la fin de validité de votre permis.

Cordialement

Désolé j'ai complété mon message entre temps car on avait reçu la notification du préfet nous disant que suite à a visite médicale il nous restituez les droits à conduire, mais peux t'on conduire avec je ne sais pas.

Malheureusement sa carte est périmé depuis 2011 et même avec les 5 ans ça fait 2016 pour son passeport périmé depuis 2018.

Dr Marie-Thérèse Giorgio a déclaré

Si vous avez un avis du préfet qui restitue les droits à conduire alors oui vous pouvez conduire avec ce document le temps de régulariser la pièce d'identité et donc la demande de permis de conduire sur le site de ANTS.  

Super nouvelle, mais par contre il s'agit d'un mail sans en-tête de la préfecture, je les imprimé et je le donne à mon conjoint, avec tous les papiers de sa suspension et avis médicale en cas de contrôle.

Par contre pour sa demande de permis j'ai lu que si son passeport est périmé depuis moins de 2 ans (perimé depuis avris 2018) on pouvais l'utiliser pour une demande de permis, pensez-vous que ça passera? dans le doute j'ai pris rendez le 5 Aout pour refaire sa carte d'identité, mais j'ai quand même envoyé un scan du passeport sur le site ANTS, depuis le 25/07 toujours en instruction 🙁

Dr Marie-Thérèse Giorgio a déclaré
L'avis du préfet même par mail doit bien être signé...
Faites le test avec le passeport périmé sur le site de ANTS...Je ne sais pas...  

Malheureusement mail type, sans signature ni en-tète, je vous enverrais bien le mail mais je ne pense pas que ce soit possible via le forum.

Pour le passeport j'en renvoyé sur le site ANTS en attente d'instruction depuis 8 jours....

En tout cas merci bcp pour toutes vos réponses.

Bien cordialement.