Attente d'une décision judiciaire après excès de vitesse | Suspension pour excès de vitesse | FORUM

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Attente d'une décision judiciaire après excès de vitesse
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Florian62
7 Publications
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1
22 octobre 2014 - 22 \10 47 \10\47

Bonjour à tous

Voilà je vous raconte ma petite histoire . Le 7aout 2014 à Reims je me suis fait flasher a la lunette arrêter sur le champ vitesse retenue 140km/h pour une vitesse limiter a 110km/h sur route national . Hors étant encore jeune chauffeur jusqu'au 26 septembre 2014 il m'on mît vitesse limiter 100km/h donc exces de vitesse de 40km/h ensuite il m'on fait le dépistage salivaire ( positif ) ensuite il m'emmène a l'hôpital pour faire 2 prise de sang et remplir les papier pour la rétention de mon permis de conduire . Je rentrait de vacance j'habite dans le pas de calais . 2jours plus tard je reçoit la suspension administrative en lettre recommander stipulant une suspension de 2mois + visite médical favorables . J'ai était a la sous préfecture quelque jours plus tard pour demander des renseignement on m'a dit que j'était suspendu juste pour excès de vitesse l'agent de la sous préfecture me donne les papier nécessaire pour les visite médical et test psychotechnique . Je décide de patienter jusque-là fin de la suspension administrative se terminant le 7octobre 2014 . Dans le contre temps je n'ai eu aucune convocation pour le tribunal . Le 15octobre j'ai fait mon test psychotechnique 80e a payer avant de démarrer le test j'ai rendez vous samedi 25octobre chez un docteur agrée pour la visite medical . Toujours pas de convocation au tribunal nous somme le 22octobre ma suspension administrative et fini depuis le 7 octobre . Pour info je ne devais plus etre jeune chauffeur le 26 septembre 2014 et je possédais un solde de 10points .. Voir actuellement 12

Mes question : est ce que je vais bien pouvoir récupérer mon permis en échange des visite médical favorable même sans décision judiciaire ?
Je trouve sa long et gênant de ne toujours pas savoir ce qui m'attend comme décision judiciaire
Et est ce que le fait d'avoir mît en place le processus de visite médical sa va déclencher la justice ?

Merci d'avance pour vos réponse Laugh


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Dr Marie-Thérèse Giorgio
1607 Publications
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2
23 octobre 2014 - 12 \12 13 \10\13

Il n'y a pas de lien entre la visite médicale et la procédure judiciaire : par contre ce qu'il arrive parfois, l'usager récupère bien son permis puis la décision judiciaire finit par arriver et rajoute des mois de suspensions donc l'usager doit de nouveau rendre son permis de conduire pendant 1 ou 2 mois par exemple...


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Florian62
7 Publications
(Hors-ligne)
3
23 octobre 2014 - 17 \05 48 \10\48

Je vous remercie des renseignement =)


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Florian62
7 Publications
(Hors-ligne)
4
26 octobre 2014 - 9 \09 17 \10\17

Bonjour a tous

J'ai était déclarer apte a la visite médical du docteur agrée . De combien de temps est le délai d'attente pour récupérer mon permis a la sous préfecture ( Pas de calais ) . En sachant que mon permis est actuellement a la préfecture de la Marne .

Pour info ma suspension administrative et terminer .

Merci d'avance pour vos réponse 🙂


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Dr Marie-Thérèse Giorgio
1607 Publications
(Hors-ligne)
5
26 octobre 2014 - 20 \08 26 \10\26

Les délais varient un peu suivant les départements mais sachant que les permis sont désormais tous édités à l'Imprimerie nationale et non dans les préfectures, il faut au moins attendre 15 jours ou 3 semaines...


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Florian62
7 Publications
(Hors-ligne)
6
27 octobre 2014 - 12 \12 16 \10\16

D'accord merci 🙂 donc je ne récupère pas l'original ? Il aura une validité de 1ans c'est bien sa ?


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Dr Marie-Thérèse Giorgio
1607 Publications
(Hors-ligne)
7
28 octobre 2014 - 9 \09 56 \10\56

Non, vous ne récupérez pas l'ancien document du permis de conduire mais un permis au format européen, sécurisé.
La durée de la validité dépend de ce qui est noté sur le certificat remis par les médecins : si c'est noté apte pour 1 an, alors oui il y aura bien une date de validité sur le permis ( date de la visite médicale + 1 an)


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Florian62
7 Publications
(Hors-ligne)
8
28 octobre 2014 - 12 \12 56 \10\56

Bonjour 🙂

Aujourd'hui la préfecture de Arras me dit que ma visite chez le docteur agrée ( transmit ) par la sous préfecture n'est pas suffisante ( 33euro!!) . sa coince a la préfecture en d'Arras par rapport au depistage salivaire stupéfiant apparament . Je doit déposer mon avis médical (apte) à la sous prefecture de ma ville pour que ensuite il me convoc a un rendez vous devant la commission medical ..

Mes question :
Vais je subir des analyse (sang,urine) à cette fameuse commission ..?
Pourquoi m'on t'il envoyer chez un docteur agrée d'abord et qui me déclare apte (sans analyse)
Vais je devoir encore payer devant cette fameus commission ?

Merci 🙂


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Dr Marie-Thérèse Giorgio
1607 Publications
(Hors-ligne)
9
28 octobre 2014 - 22 \10 24 \10\24

Quand une infraction est en lien avec l'alcool ou les stupéfiants, la visite médicale est nécessairement réalisée par la commission médicale de la préfecture et non par un médecin agréé en ville. Ce médecin agréé en ville le sait bien et aurait dû vous informer et ne pas réaliser et faire payer la visite médicale...
Oui vous devrez présenter des résultats d'examen lors de cette visite médicale, des tests salivaires pourront être faits et il faudra régler la visite ( 33 euros).


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Florian62
7 Publications
(Hors-ligne)
10
20 novembre 2014 - 11 \11 41 \11\41

Bonjour

Aujourd'hui je suis passé a la commision avec une analyse de sang pour l'alcoolémie comme etait indiquer dans la convocation .. Les médecin m'on déclarer apte sur le cerfa bleu qui avait c'était indiquer en haut exces de vitesse alcool avec la date de fin de suspension.

Hors je me suis fait arrêter pour exces de vitesse + stup salive

Je ne comprend pas .. A la sous prefecture pareil il m'indique que mon permis a le code exces de vitesse etat d'ivresse ..

J'ai tout les papier concernant le jour que j'ai subi ma rétention du permis indiquant bien 0 alcoolémis exces de vitesse et salivaire positive .

Alors t'a une erreur des prefecture je pense et j'espère que au tribunal il auront la vrai version des fait ( c'est la question que je me poser )


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