Bonjour Docteur,
J'ai été suspendu 3 mois à partir du 22 février 2020 pour une conduite en excès de vitesse (43 km/h au dessus de la limite autorisée).
Ayant respecté l'arrété préfectoral ainsi que les diverses démarches admnistrative (Ants) et médicale, je pourrai conduire à nouveau bientôt.
Mais un problème se pose: je n'ai pas reçu le permis et avec la crise sanitaire, je ne veux pas me faire de faux espoirs mais ce ne sera pas pour tout de suite.
A noter que je n'ai pas eu de convocation ou d'amande provenant d'une juridiction…
Ma question est simple: Puis je conduire à nouveau sans permis matérialisé? Si non quelle procédure dois je engager pour pouvoir conduire à nouveau sans attendre davantage?
Merci d'avance de votre réponse.
Bien à vous
Alexandre
Bonjour, je me permets de vous répondre même si je n'ai pas exactement de réponse claire également car nos cas sont parfaitement similaires. En effet j'ai tout comme vous été suspendue de mon permis de conduire le 22/02/2020 pour excès de vitesse, et tout comme vous je n'ai jamais reçu l'amende en question. En faisant ma visite médicale, le médecin m'a dit que je ne pourrai conduire que lorsque je serai en possession du carré rose, néanmoins il m'a affirmé que cela serait vraiment très méchant de la part des forces de l'ordre de me faire pénaliser et que normalement ils seraient compréhensifs. Il m'a également dit que ma suspension serait définitivement levée quand j'aurai payé l'amende. Lorsque je lui ai dit que je ne l'ai jamais reçue il était fort surpris.
J'ai donc appelé le commissariat de ma ville pour avoir quelques informations complémentaires. L'agent au bout du fil s'est rendu dans mon dossier et m'a dit que pour l'instant mon nom figurait encore comme permis suspendu et il m'a invité a rappeler le 23 pour voir si effectivement mon dossier afficherait que mon permis est de nouveau valide.
Les personnes qui ont demandé la fabrication d'un permis de conduire suite à un vol/perte ont droit à une autorisation temporaire de conduire qui est générée suite au depot du dossier sur l'ants. Je me demande si nous pouvons bénéficier nous aussi d'une telle autorisation. Je pense que nous aurons réponse à toutes ces questions apres l'échéance totale de nos 3 mois.
Je reviens vers vous le 23 si j'ai davantage d'informations.
Le 22/02/2020 a été une mauvaise journée pour nous deux hahaha
Bonjour,
Merci pour votre réponse. Il est effectivement très drôle de constater nos cas si similaire...
On a tous les deux un jours noir en commun....
Comme l'union fait la force, je vais vous partager également les peu d'informations que j'ai obtenu.
Pour les gendarmes, j'ai contacté deux casernes à deux endroits différents pour savoir qu'est ce qui pensait de cette situation.
La première m'a effectivement dit la même chose que vous. C'est à dire, vérification informatique de la situation du permis. Quand il a constaté qu'il était bien suspendu, il m'a demandé de revenir pour voir s'il y aurait un changement.
La seconde s'est étonné de mon appel, et ma conseillé de joindre la préfecture.
J'ai appelé l'ants: un conseillé m'a dit qu'il fallait absolument que j'ai mon permis pour pourvoir conduire.
Un autre conseillé m'a dit d'appeler les forces de l'ordre.
J'ai appelé la préfecture, ils me disent qu'ils ne savent rien.
J'ai regardé s'il y avait des cas de jurisprudence mais rien,...
Et pour ce qui est de la loi, elle ne dit rien à ce sujet...sauf qu'en cas de fin de suspension je suis en droit de conduire à nouveau.
Vous me direz... Mais je pensais faire un courrier recommandé au préfet en dernier recours. ..
Merci pour toutes ces infos !
J'ai rappelé le commissariat de ma ville et malheureusement la personne qui a accès a ces informations était absente aujourd'hui.
Je pense également que le seul recours est de contacter la préfecture via recommandé, cependant je doute qu'on ait une réponse. (Je leur ai envoyé divers recommandé il y a 2 mois par rapport à cette suspension pour recours gracieux car les circonstances de ma suspension étaient quelque peu floues, je n'ai eu aucune réponse).
Nous sommes loin d'être les seules dans cette situations, je pense que nous attendions les 3 mois avec impatience alors qu'il s'agit plus de 4 mois et demi le temps d'avoir la fabrication du nouveau titre...
Je reviens vers vous si j'ai du nouveau..
J'ai eu une information ce matin du lieutenant du commissariat par rapport à l'amende. Il m'a dit que c'était parfaitement normal de ne pas avoir encore reçu le courrier avec l'amende car cela prend entre 3 et 6 mois, le temps que l'officier (de justice? a vrai dire je n'a pas retenu le nom exact) examine le dossier et décide du montant de l'amende car semblerait-il il y a des cas plus grave à examiner...
Patience patience avant de vider le portefeuille hahaha
Excusez moi du triplons vraiment j'avais la tête ailleurs par rapport a l'information clé qu'il m'a donné;
Il a décrit notre situation comme "hybride" à cause du confinement.
Selon lui effectivement nous allons attendre bien longtemps avant de recevoir le papier rose comme l'ANTS est engorgée de demandes.
La seule option unique et catégorique selon lui pour prendre la route en toute tranquilité est d'avoir l'accord de la préfecture en envoyant un mail au service "permis de conduire' auprès de la préfecture qui a suspendu le permis et en décrivant bien la situation. Il m'a dit qu'il est également possible de se rendre en préfecture directement mais il doute du fait qu'on puisse être pris en charge sur place alors que les mails sont traités bien plus rapidement.
J'ai envoyé le mail avec tous les détails, je reviens vers vous si j'ai une réponse. Visiblement sur le site, ils s'engagent a répondre sous 5 jours maximum.
Bonjour,
Merci pour toutes ces informations....
Alors pour ma part, j'ai demandé à la caserne de gendarmerie de proximité si je pouvais reconduire.
Ils m'ont répondu oui, car ils ont vu sur leurs fichiers que j'étais valide à présent avec 12 points sur 12.
Lors d'un contrôle, les gendarmes m'ont dit qu'il fallait juste que je présente les documents que je leur ai montré, à savoir:
l'avis médical, la notification de suspension et j'avais fais également une copie d'écran comme quoi j'avais bien lancé la démarche sur l'ANTS
J'ai donc conduis de nouveau hier.
Les gendarmes n'étaient pas obligé de me dire oui s'ils ne savaient pas. Donc je présume qu'ils ont déjà été confronté à cette situation. En cas de complications, il y a une trace de mon passage à leur caserne. Et les forces de l'ordre ont le pouvoir de faire preuve de compréhension quand il y a des cas aussi ambiguë et en même temps si fréquent. Voilà pour mon opinion.
Merci de me tenir au courant de votre côté, c'est gentil.
Bonne journée
Ce serait intéressant d'interroger votre assureur également : ne pas être verbalisé c'est bien, mais il faut s'assurer que votre assurance couvre bien en cas d'accident...Est-ce que l'assureur considère que vous roulez sans permis puisque votre permis n'est plus en cours de validité ?
Bonjour,
Mais j'ai toujours été assuré même en période de suspension de permis car c'est une démarche qui reste obligatoire peu importe la situation du véhicule...
Si je peux rouler c'est que mon permis est validé même si je ne l'ai pas encore entre les mains...
Par contre, en cas d'accident, ils risquent peut être de me reprocher que je ne les ai pas prévenu car j'avais pu lire que la suspension pouvait être considéré comme une augmentation du risque donc un prétexte pour une augmentation de cotisation... C'est surtout sur ce point là que c'est pas clair....
Donc finalement dans le doute... je préfère y rester...
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