Conducteurs soumis à un examen médical
L’arrêté du 8 février 1999 et les articles R. 221-10 à R. 221-14 du code de la route indiquent quels conducteurs doivent passer une visite médicale.
Pour être autorisée à conduire, toute personne doit être titulaire d’un permis de conduire correspondant au type de véhicule ( véhicule léger, camion, etc).
Dans tous les cas, tout conducteur doit s’assurer lui même de son aptitude à la conduite en cas de survenue de certaines pathologies, de la prise de certains traitements pouvant provoquer des risques au volant.
Si nécessaire, un conducteur doit contacter spontanément un médecin agréé exerçant hors commission dans son département, le non respect de cette obligation pouvant remettre en cause sa responsabilité en cas d’accident.
Examen médical avant de passer le permis A ou B pour les personnes atteintes de certaines affections
- atteintes de la perte de la vision d’un oeil,
- exemptées ou réformés du service militaire,
- titulaires d’une pension d’invalidité civile ou militaire,
- qui ont déclaré lors de la demande de permis ( questionnaire rempli à l’auto-école) être atteint d’une affection ou d’une incapacité physique pouvant être incompatible avec l’obtention du permis de conduire ou pouvant en limiter la durée de validité,
- qui ont fait l’objet d’une demande d’examen médical par l’examinateur lors de l’examen du permis de conduire ( par exemple certains candidats ne parviennent pas à lire une plaque d’immatriculation sur un véhicule à distance, etc).
Examen médical préalable et périodique
- Candidats ou titulaires des permis : C, D, E(C), E(D).
- Candidats dont le permis A, A1, B, B1 est délivré pour la conduite d’un véhicule aménagé compte tenu d’un handicap physique : l’examen peut être unique si le handicap est définitif ou stabilisé).
- Les conducteurs titulaires d’un permis B ( véhicule léger) pour conduire un taxi, une ambulance, un véhicule de ramassage scolaire, de transport public de personnes ( y compris pour les taxis à moto), enseigner la conduite ( BEPECASER).
Ce sont les critères du permis lourd qui sont exigés pour ces différents permis.
Un examen médical est exigé pour des conducteurs qui ont commis certaines infractions
- Conduite sous l’emprise de l’alcool ou de stupéfiants.
- Refus de se soumettre à un dépistage d’alcool ou de stupéfiants.
- Dès l’instant que le permis a été suspendu au moins un mois, quelle que soit la cause de la suspension.
- Lorsque le permis a été annulé ou invalidé :
dans ces 2 cas, annulation, invalidation ou suspension égale ou supérieure à 6 mois des tests psychotechniques doivent nécessairement être passés chez un psychologue inscrit à la préfecture du département.
Des tests psychotechniques sont exigés dans le cadre des annulations, invalidation ou pour les suspensions qui ont une durée égale ou supérieure à 6 mois.
Un examen médical peut être exigé par le préfet dans certaines situations
- Pour certains conducteurs impliqués dans des accidents de la circulation avec des blessés corporels, des personnes décédées
- Pour des conducteurs atteint par une affection après avoir passé le permis et incompatible avec le maintien du permis de conduire.
- Pour des conducteurs pour lesquels le préfet estime que l’état physique est peut être incompatible avec la conduite de véhicules, compte tenu des informations qu’il a en sa possession ( comportement du conducteur à l’occasion d’un contrôle de police, par exemple, conducteur ayant fait l’objet d’une hospitalisation à la demande d’un tiers, etc).
- Conducteurs faisant l’objet d’une procédure d’urgence de la suspension du permis de conduire par le préfet ( article 2 de l’arrêté du 8 février 1999).
Page mise à jour le 18 juillet 2018
Vous pouvez lire également les articles suivant :
- Suppression de l’obligation de visites médicales pour les permis de conduire BE
- Conducteurs de véhicules porteurs de lentilles : plus d’obligation de présenter les lunettes lors d’un contrôle
- Aptitude médicale à la conduite
- Suppression de l’obligation des tests psychotechniques pour les suspensions de permis de conduire d’une durée inférieure à 6 mois.
- Nouvelle organisation du contrôle médical de l’aptitude à la conduite par les médecins agréés au 1er septembre 2012
- Les permis de conduire édités à partir du 19 janvier 2013 seront des cartes à puce, des documents sécurisés
Steven
Bonjour j’ai eu une annulation de permis (b, c, ec) suite à une conduite sous l emprise de stupéfiants avec interdiction de le repasser pendant 45jours, normalement j aurais que le code à repasser vu que je n étais plus en probatoire . Ma question est une fois mon code obtenu est ce que je récupère tout mes permis (b, c, ec) ? Même si la validité poids lourd est dépasser ?? Merci
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Lors de la visite médicale il faudra préciser que vous souhaitez également renouveler le permis C, CE
Steven
Bonjour , donc j’ai que la visite médicale qu’on m’a imposer avec résultat urinaire à faire ? Pas besoin de refaire la visite médicale avec un docteur agréé pour le contrôle aptitude physique ? Merci beaucoup d avoir pris le temp de répondre
Mélanie
Bonjour,
J aimerais avoir quelques renseignements car je suis un peu perdue. En août 2014 j ai été arrêté pour excès de vitesse. 2 mois de suspension avec visite médicale test psycho etc…J ai tout fait. Dossier complet. Mais impossible de récupérer mon permis car un an auparavant j ai été contrôlé positive a l alcool en sortant de boîte.(0,34) mais je n ai jamais reçu de courrier pour faire une prise de sang. Bref du coup j ai du repasser une visite medicale. J ai eu l ordonnance pour faire cette fameuse prise de sang. Mais malheureusement j ai égaré l ordonnance. Que dois je faire?
Merci d avance
Dr Marie-Thérèse Giorgio
IL faut consulter le site de la préfecture, vous allez sans doute trouver quels examens sont demandés et il vous suffira d’aller ensuite dans un laboratoire pour faire ces examens sanguins à la demande de la préfecture.
Steven
Bonjour , donc j’ai que la visite médicale qu’on m’a imposer avec résultat urinaire à faire ? Pas besoin de refaire la visite médicale avec un docteur agréé pour le contrôle aptitude physique ? Merci beaucoup d avoir pris le temp de répondre
Tugdual
Bonjour,
J’ai repassé mon permis entièrement suite à une annulation en 2014, en 2015 la 1ére visite c’est bien passée, mes gamma GT et VGM étaient bon, mais lors de ma 2nd visite le mois dernier les Gamma et VGM étaient bon mais les CDT 3.3 alors que le max c’est 1.6. De ce fait j’ai reçu par courrier recommandé un papier de la préfecture me stipulant que la validité de mon permis de conduire était suspendue à compter du 31/03/2016 (Ça fait 1 an que je travail à 30 km de chez moi) !!! J’aurais voulu avoir des informations sur la suite des événements et sous combien de temps vont-ils me convoquer de nouveau pour une visite médicale où si moi j’ai des démarches à effectuer ?
Merci d’avance.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Non vous ne serez pas reconvoqué, c’est à vous à saisir la commission d’appel pour faire lever cette inaptitude, mais certaines préfectures exigent un délai de 6 mois avant de pouvoir faire lever cette inaptitude.
tugdual
Merci beaucoup de votre réponse.
Mais pour saisir cette commission, est ce qu’il faut que les CDT aient baissé, ou je peux les saisir pour la perte de mon travail si je ne reprend pas très vite?
(je n’ai jamais reconduit sous l’emprise d’alcool, c’est les quelques bières que je buvais en rentrant du travail qui font que les CDT soient à ce taux 3.3/1.6).
Je vous remercie docteur.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Mieux vaut effectivement que les taux soient normalisés pour saisir la commission d’appel sinon la décision d’inaptitude ne sera pas levée…
Gruel
Bonjour dr, mon beau père a eu une suspension de permis pour alcoolémie suite à la première visite la préfecture lui àvait redonne pour 2 ans ! En avril 2011 il aurait dû faire sa deuxième et dernière visite mais malheureusement il a été victime d un avc Ét ne pouvait pas se présenter à cette visite ! Ensuite il a pérdu sa femme bref il n’a jamais reconduit ! Aujourdhui il va beaucoup mieux ! J’ai pris rdv à la visite médicale ! A votre avis Ést ce que cela pose problème si cela date de 2011? Merci d’avance
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Non cela ne pose aucun problème, il n’a pas passé la visite médicale parce qu’il n’avait pas besoin de son permis de conduire..
BENHAMOU GILLES
Bonjour,
J’ai été victime d’un accident de moto à l’issue duquel j’ai été amputé (tibial) de la jambe gauche.
Je viens de passer la vite médicale chez un médecin agréé, qui m’a déclaré apte à conduire en A et B avec boite automatique ou embrayage automatique.
Puis conduire dès à présent sans avoir fait renouvelé mon permis, uniquement avec l’avis médical. Mon permis étant bien évidemment toujours valide.
Merci pour votre réponse.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Non le certificat médical n’autorise pas la conduite…Je vous conseille d’interroger votre assureur sur ce point mais vous ne devez pas conduire sinon vous prenez le risque de ne pas être couvert par votre assurance en cas d’accident…
Étienne
Bonjour,
J’ai fais l objet d’une suspension de permis immédiate le 17 décembre 2015 pour conduite en état d ivresse.
J’ai reçu il y a 15 jours l’ordonnance pénale délictuelle qui m’a condamné à une suspension de 4 mois. Cela veut donc dire que j’aurais pu récupérer mon permis le 17 avril 2016.
Je vis sur Paris et depuis que j ai reçu cette ordonnance, je cherche à passer ma visite medicale le plus rapidement possible pour récupérer mon permis. J’ai déjà envoyé 3 mails à cette adresse :
pp-dpg-visitemedicalepermis@interieur.gouv.fr .
Malheureusement, je n’ai toujours pas de nouvelles. Que puis-je faire SVP ? Je ne trouve pas de numéro à appelé pour être renseigné, le commissariat de mon arrondissement ne me donne que cette adresse mail.
Mon permis m est très important pour exercer ma profession et j ai besoin de le récupérer au plus vite.
Merci.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Il faut suivre ce lien sur le site de la Préfecture de la ville de Paris, commission médicale primaire pour les permis de conduire
On vous a mal renseigné…
Arno
Bonjour, j’ai eu une annulation pour alcoolémie étant donné que cela ne faisait que 3 mois que j’avais mon permis, donc plus de point.
Je suis passé au tribunal puis à la préfecture concernant ma visite médicale, qui normalement aura lieu dans 2-3 semaines. Durant ma visite, aurais-je une prise de sang ou un test urinaire à faire ? Merci d’avance
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Pour l’infraction conduite sous l’emprise de l’alcool c’est habituellement une examen sanction mais les médecins peuvent demander tout autre test qui leu semble utile : un examen urinaire par exemple en cas de doute sur la consommation de stupéfiants, etc
dominique silla
bonjour dr marie- therese giorgio.
mon permis de conduire est en prefecture depuis 05/2014,suite a une suspension de 4 mois pour alcolemie, en novembre 2012 je l’avait recuperé apres avoir fait le test psycho,prise de sang etc,mes vgm eté a 101 il me redonne le permis pour 1 ans,au bout d’un ans je repasse la visite medicale mes vgm sont toujours a 101 et la il me le redonne pas depuis j’ai laissé tomber car plus de vehicule.ai je le droit de conduire un scooter 50 cc sachant que j’ai le permis moto depuis 20 ans en atendand de repasser la visite medicale.
merci d’avance pour votre réponse.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Si l’on s’en réfère au site officiel, non vous ne pouvez pas conduire un scooter de 50 cm3 si vous ne détenez pas votre permis B.
Un titulaire de permis B peut conduire un scooter de 50 cm3 à condition de suivre une formation, il en est dispensé s’il a son permis B depuis 2 ans au moins et était assuré pour un 2 roues entre 50 et 125 cm3 pendant 5 ans avant 2011…
Mais dans tous les cas il faut avoir un permis B en cours de validité, ce n’est pas votre cas…
MazarsCédric
Bonjour, je viens de repasser mon permis suite a une annulation a cause de l’alcool. On ma demande de repasser la seconde visite médicale car la première valable 1 ans est terminée, que doit-je amener pour cette 2eme visite ? sachant que l’inspecteur du permis doit envoyé mon dossier a la préfecture.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Il faut consulter le site de la préfecture de votre département.
klare
Bonjour, mon mari n’a plus son permis pour conduite en état d’ivresse,…. Maintenant le médecin l’a mis pour la deuxième fois inapte, ….. ça fait un mois qu’il n’a pas touché un verre d’alcool, … qu’est-ce qu’on peut faire? Mon mari a besoin de son permis pour se rendre au travail et également pour faire des livraison pendant son travail,.. Merci
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Vous pouvez demander à ce qu’il passe de nouveau une visite médicale si sa consommation est maintenant raisonnable et les tests sanguins normalisés. Est-ce qu’il est pris en charge ? si oui demander au médecin qui le suit de faire un courrier qu’il vous remet en mains propres à l’intention des médecins de la commission médicale des permis de la préfecture.
nathalie
bonjour je passe ma visite le 22 aout suite a une suspension de permis je voudrais savoir combien de temps avant je dois effectuer mes analyses merci
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Dans les 2 semaines qui précèdent le jour de la visite médicale, vous devez réaliser les examens biologiques.
Jerome
Bonjour Docteur,
Suite à une suspension administrative de 6 mois et un jugement; passé à la commission médicale, prise de sang et test psycotechnique. Tout cela s’est bien passé et on ma redonné mon permis pour une durée de 1 an.
La date sur mon permis est le 8 juin 2018. Ma question est la suivante:
Quand est ce que je prend mon rdv pour mon second passage devant la commission medicale? Maintenant, dans 1 mois, juste avant la date?
Merci d’avance pour votre réponse
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Prenez RDV début avril pour ne pas prendre le risque de vous retrouver quelques jours sans permis…
Devemy
Bonjour,
Suite à une suspension de permis pour alcoolémie, je dois effectuer des analyses des sang avant de passer une visite médicale.
Pouvez vous m’indiquer précisement les analyses de sang à effectuer svp?
Par avance merci
Nicolas
Georges
bonjour, je me suis fais suspendre mon permis pour 4mois suite a un taux de 0.77 j’ai un rdv pour la visite medicale dans 3mois pour faire les test psycotechniques mais est ce qu’ils font un test salivaire quand meme alors que j’ai pas été arreter a cause de stupefiant ?
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Oui c’est possible, les médecins sont libres de prescrire les examens qui leur semblent nécessaires, par exemple s’ils ont un doute sur la consommation de stupéfiants chez un usager qui a commis une infraction conduite sous l’emprise de l’alcool…
Gerard
Bonjour, je me permet de venir vers vous je vais passé une formation dans les transports interurbains j’ai donc une visite médicale à passé vont t’ils faire les test urinaire ? J’ai u mon acceptation il y a 2 semaine j’ai donc arrêté de fumée mes du cous si ils font le test je risque d’être encore positif ?
Djé-77
Bonjour
Suite a un retrait de permis de 5 mois pour alcoolémie, je suis convoqué à la visite médicale avec les résultats de ma prise de sang plus de 2 mois avant de fin de ma suspension.
Ceci est il normal ?
Cordialement
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Oui c’est possible
Amélie
Bonjour ,
j ai eut suspension de mon permis pour usage de stupéfiants et lors de ma visite à la commission médicale il ma été demandé, en plus de la prise de sang pour les CDT et VGM, une analyse d’urine avec recherche de stupéfiants mais au laboratoire on m’ a annoncé que ces recherches coutaient plus de 100e (prix qui n’est mentionné nulle part) de plus il m a été demandé de faire pipi devant une personne chose que j ai essayé a 3 reprises et je n’y parvient pas … sachant que j ai arrêté de fumé depuis maintenant plus de 6 mois existe il un autre moyens de prouver ma bonne fois?
En vous remerciant pour votre réponse.
Cordialement
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Vous devez réaliser les examens demandés par les médecins, c’est habituel de demander un test urinaire. Il existe par ailleurs des tests sur les cheveux.
Boubou
Bonjour je dois repasser devant la commission suite a un retrait pour alcoolemie.
Premier passage en avril resultat parfait.
Voici mes resultat d aujourdhui
Gamma gt : 32
Transaminase asat: 22
Transaminase alat : 35
Triglycerides :1,25
Mais: vgm :99,4 (maxi 98)
Ccmh :31,1 (mini 32)
Pensez vous que je risque de perdre mon permis
Je fume beaucoup et avec les vacances eu une alimentation riche
Merci je m inquiete beaucoup
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Non ces résultats ne devraient pas poser de problème pour la restitution du permis de conduire.
Thomas
Bonjour,
Je doit repasser une visite médicale suite a une suspension de deux mois pour alcoolémie en 2015 car j’ai mon permis apte temporaire qui ce finit fin octobre.
J’ai pris rendez-vous pour le 4 octobre 2016 par internet, mais je n’ai pas de papier comme quoi je dois refaire une prise de sang.
Est-ce normal, dois je me présenter le jour du rendez-vous seulement avec les formulaires et mes photos d’identité ?
Merci de votre réponse
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Le jour du rendez-vous, présentez les documents demandés, listés sur le site internet de la préfecture. Les médecins ne sont pas obligés de demander des examens de laboratoire…
noel
bonjour j ai du repasser mon code suite a une suspension de permis pour alcoolémie stupéfiant et j ai repasser le code et obtenue ensuite j ai arrêter de fumer cela fait 2 mois j ai était convoqué a la visite médicale et il attende mes prise de sang pour pouvoir le redonner mon permis mais les prise de sang sont positif au stupéfiant comment doit je faire svp alors que j ai arrêter de fumer vont il me l annuler est ce que je peut demander a mon médecin de me faire une ordonnance pour les refaire ou doit je aller en préfecture .
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Des tests positifs entraînent une inaptitude. Les examens ne doivent pas être prescrits par votre médecin. Il faut obtenir une autre prescription de la préfecture et refaire les tests, si la commission médicale est d’accord d’attendre…
ANDREOLLI ISABELLE
En décembre 2011, mon mari est contrôlé suspension du permis pour 5 mois (alcool au volant) il a passer 7 contrôles médical dont le dernier le 27/09/2016 ses gamma gt sont de 105 tout le reste est ok , le Tcd est de 0.90%, il est en ALD pour son diabète type II. Il a du faire bilan chez un gastroentérologue et a du se représenter le 18/10/2016 il a obtenu le permis pour un an. il n’en peut plus en outre il ne boit plus depuis 2012.
Il va passé une gastroscopie en novembre que faire s’il ne trouve rien. Merci pour vos conseils
Dr Marie-Thérèse Giorgio
IL faudra demander un courrier au gastroentérologue, que vous remettrez aux médecins de la commission médicale. Le surpoids par exemple augmente les Gamma GT (stéatose).