Conducteurs soumis à un examen médical
L’arrêté du 8 février 1999 et les articles R. 221-10 à R. 221-14 du code de la route indiquent quels conducteurs doivent passer une visite médicale.
Pour être autorisée à conduire, toute personne doit être titulaire d’un permis de conduire correspondant au type de véhicule ( véhicule léger, camion, etc).
Dans tous les cas, tout conducteur doit s’assurer lui même de son aptitude à la conduite en cas de survenue de certaines pathologies, de la prise de certains traitements pouvant provoquer des risques au volant.
Si nécessaire, un conducteur doit contacter spontanément un médecin agréé exerçant hors commission dans son département, le non respect de cette obligation pouvant remettre en cause sa responsabilité en cas d’accident.
Examen médical avant de passer le permis A ou B pour les personnes atteintes de certaines affections
- atteintes de la perte de la vision d’un oeil,
- exemptées ou réformés du service militaire,
- titulaires d’une pension d’invalidité civile ou militaire,
- qui ont déclaré lors de la demande de permis ( questionnaire rempli à l’auto-école) être atteint d’une affection ou d’une incapacité physique pouvant être incompatible avec l’obtention du permis de conduire ou pouvant en limiter la durée de validité,
- qui ont fait l’objet d’une demande d’examen médical par l’examinateur lors de l’examen du permis de conduire ( par exemple certains candidats ne parviennent pas à lire une plaque d’immatriculation sur un véhicule à distance, etc).
Examen médical préalable et périodique
- Candidats ou titulaires des permis : C, D, E(C), E(D).
- Candidats dont le permis A, A1, B, B1 est délivré pour la conduite d’un véhicule aménagé compte tenu d’un handicap physique : l’examen peut être unique si le handicap est définitif ou stabilisé).
- Les conducteurs titulaires d’un permis B ( véhicule léger) pour conduire un taxi, une ambulance, un véhicule de ramassage scolaire, de transport public de personnes ( y compris pour les taxis à moto), enseigner la conduite ( BEPECASER).
Ce sont les critères du permis lourd qui sont exigés pour ces différents permis.
Un examen médical est exigé pour des conducteurs qui ont commis certaines infractions
- Conduite sous l’emprise de l’alcool ou de stupéfiants.
- Refus de se soumettre à un dépistage d’alcool ou de stupéfiants.
- Dès l’instant que le permis a été suspendu au moins un mois, quelle que soit la cause de la suspension.
- Lorsque le permis a été annulé ou invalidé :
dans ces 2 cas, annulation, invalidation ou suspension égale ou supérieure à 6 mois des tests psychotechniques doivent nécessairement être passés chez un psychologue inscrit à la préfecture du département.
Des tests psychotechniques sont exigés dans le cadre des annulations, invalidation ou pour les suspensions qui ont une durée égale ou supérieure à 6 mois.
Un examen médical peut être exigé par le préfet dans certaines situations
- Pour certains conducteurs impliqués dans des accidents de la circulation avec des blessés corporels, des personnes décédées
- Pour des conducteurs atteint par une affection après avoir passé le permis et incompatible avec le maintien du permis de conduire.
- Pour des conducteurs pour lesquels le préfet estime que l’état physique est peut être incompatible avec la conduite de véhicules, compte tenu des informations qu’il a en sa possession ( comportement du conducteur à l’occasion d’un contrôle de police, par exemple, conducteur ayant fait l’objet d’une hospitalisation à la demande d’un tiers, etc).
- Conducteurs faisant l’objet d’une procédure d’urgence de la suspension du permis de conduire par le préfet ( article 2 de l’arrêté du 8 février 1999).
Page mise à jour le 18 juillet 2018
Vous pouvez lire également les articles suivant :
- Suppression de l’obligation de visites médicales pour les permis de conduire BE
- Conducteurs de véhicules porteurs de lentilles : plus d’obligation de présenter les lunettes lors d’un contrôle
- Aptitude médicale à la conduite
- Suppression de l’obligation des tests psychotechniques pour les suspensions de permis de conduire d’une durée inférieure à 6 mois.
- Nouvelle organisation du contrôle médical de l’aptitude à la conduite par les médecins agréés au 1er septembre 2012
- Les permis de conduire édités à partir du 19 janvier 2013 seront des cartes à puce, des documents sécurisés
poux
n’ayant plus passé la visite médicale depuis plusieurs années mon permis pl est-il encore valable?
Marie-Thérèse Giorgio
Il faut simplement passer une visite médicale pour que votre permis soit de nouveau validé, même si vous n’avez pas passé de visite médicale depuis de très nombreuses années parce que vous n’utilisiez pas ce permis…
franck
bonjour suite a un controle alcool j ai du passer une visite ma prise de sang parfaite le medecin me mes une deuxieme visite je lui demande pourquoi il me dit 2 visite obligatoire le 7 mai 2014 je passe la deuxieme visite prise de sang parfaite le le medecin marque apte pour 2ans je lui demande pourquoi il me dit ses le loi .je voudrais savoir si ses vraix car la je ne comprend pas merci .
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Pour la conduite sous l’emprise des stupéfiants, l’arrêté de 2010 impose une première visite puis des visites tous les ans puisqu’il faut un suivi pendant 2 ans. Par contre pour l’alcool, cet arrêté de 2010 impose un suivi médical pendant 1 an seulement après la première visite. Mais le médecin peut prévoir une nouvelle visite médicale si les résultats des examens biologiques sont anormaux ou en raison d’une autre pathologie susceptible de retentir sur l’aptitude à la conduite, etc
Pratiques addictives et conduite de véhicules du groupe léger
fredet
bonjour, j’ai eu une suspension de permis suivi d’une annulation pour solde nul, j’ai réaliser une premiere visite médicale ainsi que le test psychotechnique. J’ai eu as repasser juste le code que j’ai obtenu il y’a un mois. La préfecture ma contacté en me prévenant que je ne pourrais recevoir le permis tant que une visite médicale ne sera pas réaliser. Cet personne me pré&viens que j’ai jusqu’au 14 janvier 2015 pour réaliser cet visite. N’ayant aucune convocation et aucun renseignement, que dois-je faire? On me demande de prendre rendez-vous mais soit on me renvoi en préfecture et une fois en préfecture on me donne juste un papier a renvoyant avec différent papier a fournir dont le papier de décision d’annulation, que je n’ai plu sachant que l’auto école me l’a réclamé afin de pouvoir repasser le code. QUE FAIRE? Cela fait 1 ans et demi que je n’avais plus de permis, j’ai payer pres de 3000 euros amende, test, visite, code… Aujourd’hui je demande juste a rouler en toute légalité et ne plus avoir a faire a tout ces problemes.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Il faut réunir les documents demandés par la préfecture pour passer une visite médicale auprès de la commission médicale de la préfecture. Il suffit de demander à l’auto-école que l’on vous rende la décision d’annulation que vous leur aviez donnée…
Jib
Bonjour,
Je dois repasser une deuxième VM suite a la suspension de mon permis suite au test salivaire passé en Oct 2013.
Je dois prendre rdv lundi, j’aimerai savoir en quoi consiste cette seconde visite (nouvelles analyses sanguines, urinaires?) sachant que la première fut très succincte…
Merci d’avance
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Vous devrez présenter ou les médecins vous prescriront un test urinaire ( recherche de toxiques), le jour de la visite médicale, les médecins réalisent un examen clinique, mais peuvent également réaliser un test salivaire, etc
gesabel
BONJOUR DR
JE dois repasser une visite dans 3 mois et je voulais savoir si il fallait refaire le même dossier que pour la première ex: les cerfa pour le permis européen ect… j ai déja mon ermis européen que j ai repasser5 ALCOOL) merci beaucoup
Dr Marie-Thérèse Giorgio
IL faut consulter le site de la préfecture mais ce sont habituellement les mêmes démarches administratives.
Laratte
Bonjour,
Combien de temps faut il réaliser les tests avant la visites?
Je l’ai fait 1 mois avant,ceci est-il bon ??
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Les médecins peuvent refuser ces résultats et vous demander de refaire un test…
lombardo
bonjour
j’ai eu un retrait de permis 4 mois + visite medicale. visite ok et renouvellement pour 1 an..je dois donc retourner faire une visite.
le hic..je n’ai pas de carte d’identité valable..perimée depuis 4 ans..et pas de domicile donc je ne peux pas passer la visite..que faire? merci
Dr Marie-Thérèse Giorgio
La validité des cartes d’identité a été prolongée…Par contre il vous faut impérativement donner une adresse de domicile ( une attestation d’hébergement peut-être réalisée par un de vos proches…)
Lola
Bonjour,
J’ai eu mon permis en février 2011.
Depuis l’obtention de ce permis B, je conduisais la voiture de ma belle-mère.
Dernièrement en fin décembre 2014, j’ai acheter une voiture avec mon mari et j’ai voulu prendre une assurance en me mettant en conducteur principal et lui en second pour acquérir du bonus.
Mais quand j’ai souscrit à une assurance voiture après cette achat, au bout de 20 jours d’assurance, on m’a envoyé un recommandé pour me dire qu’ils me résiliaient mon assurance car j’ai un permis avec une date de validité qui va jusqu’en janvier 2015.
Bref, je ne comprends pas pourquoi et s’ils ont le droit de faire cette « discrimination » en me résiliant par leurs propre chef cette assurance??
Je suis juste monophtalme depuis l’âge de 4ans et aujourd’hui j’ai 34 ans.
Je n’ai commis aucun crime en voiture ni jamais eu d’accident depuis son obtention en 2011.
J’ai lu sur un site « Il n’y a plus d’obligation d’un contrôle médical tous les 5 ans pour les conducteurs monophtalme »
Pourrais je demander à la préfecture d’enlever cette date de validité sur mon permis de conduire pour ne plus avoir ce problème?
Et comment faire pour m’assurer sans avoir le même souci?
Merci pour votre aide
Cordialement
Lola
Pardon, je rectifie mon permis est valable jusqu’en janvier 2016 et pas 2015 comme écrit dans le message précédent.
Cordialement
david
bonsoir
voila jai une visite medicale avc analyse pour alcoolemie. j’en ai fait une ya 6mois javai 21 de gamma et 96 de vgm. mais la il mme demande aussi les cdt. je ne bois pas abusivement tout les jours mmais tres regulierement il y a au moins 2 a 3 apero ar jour. et de temps a autre une cuite. bref en regardant sur internet les dose d’alcool necessaire pour depasser je pense pas depasser. mais si je depasse un taux peuvent il me suspendre mon permis??
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Oui si les tests sont perturbés, mettent en évidence une consommation excessive d’alcool, les médecins peuvent prononcer une inaptitude.
david
daccord merci.. mais sur les 3 taux admetto que j’en ai un qui depasse legerement sa sffirai pas a me mettre inapte? surtout si par dessus la visite medical se passe bien non ??
nico
Bonjour jai une question a propos des visites medicales ????
Paps
Bonjours est ce que la préfecture garde les prise de sang ou bien il les regarde juste?
Thibaut
Bonsoir,
Suite a une suspension de trois moi de mon permis (À et B) pour excès de vitesse, on me demande une visite medicale ; savez vous a quelle moment la faire ? N’importe quand dans les trois mois ?
Merci beaucoup,
Thibaut
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Oui vous pouvez faire la visite médicale n’importe quand au cours de ces 3 mois…
kada
bonjour voila je me fait peur seul car j ai une visite medical pour le permis le 9 juin 2011 le docteur l annee derniere ma donner une ordonnance pour effectuer une prise de sang pour verifier les gamma (je pence )CDT.or je vien de les recevoir lannee derniere j etait a un taux de 1.3 poucent et cet annee je suis a 1.6 pour cent .est ce que les docteur peuvent me metre inapte rien que pour cela????????merci de m aider .pas serieux s abstenir svp merci
Marc
Bonjour,
Je me suis fait suspendre mon permis pour 6 mois, j’ai une visite medicale à passer pour recuperer mon permis mais je n’ai recu aucune instruction de personne. Ma suspension est pour alcoolemie sans recidive.
Dois je moi meme choisir un medecin agrée dans votre liste, dois je absolument choisir un medecin dans une prefecture. Je suis perdu. Je vous remercie pour votre aide.
constans
Bonjour,
J’ai une suspension de permis de 3 mois pour avoir fumé du THC (-1ng).
Je voulais savoir qu’est-ce qui sera analysé lors de ma prise de sang avant de pouvoir récupérer mon permis. Font ils quand même les gammas gt? les autres drogues?
Merci pour vos réponses
Cordialement
boitel
bjr pour ta visite en préfecture , il ne te demanderont pas une prise de sang mais une analyse d’urine et malheureusement c’est dans celle si que le thc reste le plus lontemps (plusieurs mois) , en plus l’analyse d’urine ne uniquement si tu est positif ou négatif.
broudic anne marie
bonsoir
je possede mon permis qui n est pas validé depuis quelques annees
pensez vous que je pourrai le récupérer en passant la visite sachant
que j’ai environ 70 gamagt et 88 de vgm
salutations
Marie-Thérèse Giorgio
Le VGM est correct, mais pour vous répondre pour le taux de gammGT, il faudrait nous donner les valeurs normales fournies par le laboratoire qui a fait le dosage, ( ces résultats figurent sur le document qui vous a été remis par le laboratoire) puisque les résultats sont à interpréter en fonction de l’appareil qui a réalisé le dosage).
Vous pouvez poser les questions relatives aux visites médicales du permis de conduire sur le forum du blog.
djou
bonjour, j’ai eu une suspension de permis de 6 mois pour cause de point nul,
les 6 mois sont passés, et je viens tout juste de renvoyé mes papiers pour la visite médicale…
Mais j’ai entendu dire qu’un mois apres la fin de la suspension je devrai repasser le code et la conduite es ce vrai??
Marie-Thérèse Giorgio
Si votre solde de points est nul, il faut nécessairement repasser le permis : code, ou code et conduite suivant les cas.
Si votre permis a moins de 3 ans, il faut effectivement repasser à la fois le code et la conduite.
patloic24
J’ai eu un retrait de permis pour alcoolémie 0.90 et je dois passer une visite médicale, merci de m’indiquer ce que les médecins demandent comme analyse.
Marie-Thérèse Giorgio
Il faut faire un dosage des gammaGT et du VGM ( le volume globulaire moyen) : c’est un examen de sang à réaliser dans un laboratoire d’analyses médicales.
grossoleil
pour le cdt cela ne dépend t-il pas des préfectures ?
maigron
Bonjour, je me suis fait retirée mon permis de conduire pendant deux mois pour excès de vitesse.je dois passer un visite médicale mais je ne sais pas du tout a quoi m’attendre, si ils me feront une prise de sang..quelqu’un peut-il me renseigner merci d’avance
Marie-Thérèse Giorgio
Aucun examen de sang n’est fait lors de la visite médicale, néanmoins, si les médecins le jugent nécessaire ils peuvent demander au conducteur de se représenter avec des résultats ( par exemple si l’examen clinique est en faveur d’une consommation chronique excessive d’alcool).
Par contre, à l’occasion de a visite médicale un test urinaire peut être réalisé.
yoann
bonjour je dois passer au tribunal pour retrait de permi j’ai fais des analyse de sang:
VGM: 88 femtol VR:80-100
Gamma GT°: 74UI/1 VR: <60
CDT: 0.9 %
pensez vous qu'ils vont me demander refaire des analyses. Merci
Dr Marie-Thérèse Giorgio
A priori non, puisque le taux de CDT est normal et ce taux est plus spécifique de la consommation d’alcool que le taux de GammaGT…
wxcv
Bonjour,
Je me suis fais suspendre mon permis pour une durée de 4mois et demi, suite à un taux d’alcool un peu trop élevé (0.61 air/expiré).
Je suis un fumeur de cannabis (pas régulier, mais bien 5 ou 6 par semaine); et j’aimerais savoir:
Sachant que je me suis fais contrôlé uniquement pour l’alcool, es ce que ma visite médicale portera donc sur QUE l’alcool ou… vont-ils s’octroyer le droit de vérifier les stupéfiants?
Et quant au test urinaire, dont il est question « par défaut » sur la convocation, sera t-il juste pour vérifier sucre, etc.. ou pour dépister les stupéfiants (sachant que mon cas et juste pour l’alcool, à l’origine)?
En espérant avoir une réponse prochainement.
Cordialement.
moidi
Bonjour,
Je vien de me faire annulé mon permis de conduire pour défault de point
je suis ambulancier sur paris et n’ai jamais été contrôler ivre ou sous l’emprise de stupéfiants. Je dois cepandant passer des test psychotechnique ainsi qu’une visite médicale.
J’aimerai savoir si je vais devoir passer des test d’urine pour les gamma et le thc ?
Je vous remerci par avance
Cordialement
Dav974
Bonjour,
Le 10 Octobre 2011 , je me suis fait retiré mon permis pour excès de vitesse en agglomération, limité 50km/h, et j’étais à 121km/h sans alcool et sans cannabis, et j’ai eu une suspension de permis de 5mois, à ce moment la j’avais toujours mes 12 points, donc avec l’infraction , il me reste 6 sur mon permis suspendu.
le 29 Février j’ai une visite médicale.
Suite à cette visite est-ce que je pourrait récupérer mon permis ou une attestation pour pouvoir rouler le jour même?
Cordialement
Marie-Thérèse Giorgio
L’attestation qui vous sera remise vous permettra de conduire lorsque la suspension sera terminée : 5 mois de suspension à partir du 10 octobre, vous pourrez donc conduire à partir du 10 mars avec l’attestation qui vous sera remise à l’issue de la visite médicale dans la mesure où vous êtes déclaré apte à conduire par les médecins.
batcha
J’ai eu une annulation de permis de 6 mois pour un cumul sur dix ans de retarit de points sans jamais avoir eu d’infraction lié à l’allcool ou au stupéfiant et je reçois une convocation pour une visite médical avec la demande d’une analyse de sang au préalable, est ce normal ? par ailleurs on ne me parle pas de test psycho technique !
james92120
j ai 0,60% en cdt est ce que je passe en commissions médicale . merci
Marie-Thérèse Giorgio
On ne décide pas d’un passage en visite médicale en fonction du résultat d’un examen biologique…
Si vous avez été contrôlé positif pour l’alcool, alors que vous conduisiez, vous passez nécessairement une visite médicale à la commission de permis de a préfecture de votre département. Vous devez apporter, lors de cette visite médicale, les résultats d’examens biologiques récents : gammaGT, VGM et parfois CDT ( suivant les départements et les commissions, les examens biologiques à présenter peuvent varier, c’est la préfecture qui précise les pîèces à présenter le jour de la visite médicale.
Conducteurs soumis à une visite médicale
varlet-morin
je dois attendre combien de temps avant d etre convoqué pour passer ma prise de sang suite a un retrait de permis de six mois.je viens d envoyer les documents a la prefecture.toujours pas de reponse
niko
c bien a toi de faire les démarche nécessaire
Baudoin
Suite à un problème de vue j’ai 5/10 après correction, je passe tous les 5 ans devant la commission primaire des permis de conduire.
J’ai déjà passé deux fois cette commission avec une autorisation de renouvellement du permis pour 5 ans à chaque visite.
Aujourd’hui la commission ne reconduit mon permis que pour 2 ans seulement alors que ma vue n’a pas changé depuis 10 ans. Mon ophtalmo qui me suit régulièrement m’a fait une attestation que j’ai transmise au médecin spécialiste agréé par la préfecture.
Je n’ai jamais eu d’accident, j’ai tout mes points et j’ai besoin de ma voiture pour aller travailler.
Je ne comprends pas la décision de cette commission.
Marie-Thérèse Giorgio
Si vous n’êtes pas d’accord avec cette décision, vous pouvez tout à fait la contester.
Jean-Louis GERAY
La durée de prorogation de votre permis de conduire dépend également de votre age.
2 ans si vous avez entre 60 et 76 ans
1 an à partir de 76 ans
Jean
Bonjour Madame,
je viens de passer une analyse sanguine pour une visite médicale en vue du renouvellement de mon permis, suite à un taux d’alcoolémie.
Abstinence totale depuis 6 semaines voici mes résultats
VGM 101 fL
Triglycérides 1.20 g/l
GGT 21u/l
Le taux de VGM est annoncé normal de 80 à 95 mais sur certains sites médicaux taux normal et compris entre 80 et 100 ?
Merci de me dire si ces résultats sont bons pour passer la visite ou si je dois la différer, n’ayant pas le temps de faire le CDT(même s’il ne m’a pas été demandé)
Si le taux de 80 à 100 est bon j’envisage de repasser ces analyses pour être en dessous de 100, j’en serai à 7 semaines d’abstinence.
Bien cordialement.
jean
Re bonjour Madame,
suite à mon message précédant je compte passer d’autres analyses 5 jours après les résultats(prise de sang le 11/04/2012= à 6 semaines et 3 jours) de celle énumérée dans mon premier message.
J’ai demandé au laboratoire de me faire les analyses avec la valeur du CDT même si on ne me le demande pas afin de prouver que je suis clean et mon sevrage complet et ce pendant 7 semaines.
Sachant que le taux VGM reviendra à la normal pas avant fin mai( même si pense rentrer dans la fourchette 80 à 100) je pense que le taux de CDT lui sera bon( duré de vie divisé par 2 tous les 15 jours- hors sur le calendrier au moment du futur teste j’en serai à 49 jours ).
Je vous donnerai mes nouveaux résultats ainsi que les conclusions de ma visite.
Bien à vous
Jean
Bonjour Madame,
les résultats du CDT sont de 0.7%
par suite d’une erreur du labo je n’ai pas eu les résultats des autres analyses que je comptait faire.
Aujourd’hui je viens de passer la visite médicale avec comme résultat une validation définitive.
Voilà j’avais dit que je vous tiendrai au courant c’est chose faite.
Cdlt
cha
bonjour , suite a un retrait de 6 points pour une alcolemie positif je me retrouve en permis nul ( il ne me restait qu’un point 🙁 ) , j’ai donc test medical a faire et psyco , j’aimerai savoir si dans la visite medicale il y a prise de sang ou test d’urine et si oui qu’es qui est rechercher , es que le thc est rechercher . merci de votre reponse
Maloune
Bonsoir , j ai eu un retrait de 6 mois aussi et je dois faire la visite médicale , mais avant d y aller vous devez contacter votre préfecture ou sous préfecture , c est elle qui vous envoies le rendez vous pour la visite et l ordonnance pour la prise de sang , le test d urine est fait à la visite , enfin ce qu on m a dit , car je passe le 02.05.2012
cordialement
Maloune
Maloune
Bonjour,Bonjour !!!! j ai eu 6 mois de retrait de permis pour alcool au volant , ma prise de sang est correcte , le 02.05.2012 je passe la visite mais officiellement je dois récuperer le permis le 13.05.2012 , si les docteurs me disent APTE , puis je conduire le 02.05.2012
merci pour votre réponse
cordialement
Malounev
Marie-Thérèse Giorgio
Non, vous ne pourrez pas conduire dès le 2 mai, il faudra attendre la fin de la suspension donc le 13 mai…
Maloune
après avoir le document » apte à reconduire » après la visite médicale , quelle démarche faut il faire pour récupérer son permis de conduire
merci d avance pour la réponse
Maloune
Marie-Thérèse Giorgio
Le certificat que vous donne les médecins à l’issue de la visite médicale permet de conduire pendant 2 mois. Le plus souvent la préfecture vous adresse ensuite le permis par la poste dans les semaines qui suivent la visite médicale.
Sam
Pourquoi ne répondez vous pas aux questions relatives au thc dans l’urine pour les visites médicales ?