En attendant la visite médicale, le conducteur, dont le permis n’est plus valide ne peut plus conduire
Le décret n° 2017-1523 du 3 novembre 2017 a modifié diverses dispositions en matière de sécurité routière. C’est ainsi que le préfet suspend désormais le droit de conduire à un conducteur qui a négligé ou refusé de se soumettre au contrôle médical de l’aptitude à la conduite dans le délai qui lui était prescrit.
Création de l’article R221-14-1
« La mesure portant suspension du droit de conduire est maintenue lorsque le titulaire du permis de conduire néglige ou refuse de se soumettre, avant la fin de la durée de cette suspension, au contrôle médical de l’aptitude à la conduite qu’il doit effectuer en application des articles R. 221-13 et R. 221-14.
Le permis de conduire est suspendu lorsque son titulaire, qui ne fait pas l’objet d’une mesure portant suspension du droit de conduire, néglige ou refuse de se soumettre au contrôle médical de l’aptitude à la conduite, en application des articles R. 221-13 et R. 221-14, à l’issue du délai prescrit par le préfet.
Dans les cas prévus aux alinéas précédents, la suspension du permis de conduire prend fin lorsqu’une décision d’aptitude est rendue par le préfet, après avis médical émis, à la demande de l’intéressé, par le médecin agréé consultant hors commission médicale, ou par la commission médicale. »
Par conséquent c’est bien le préfet qui décide de mettre fin à la suspension et non les médecins lorsqu’ils rendent l’avis médical. Un usager qui a une date de validité pour son permis de conduire ( ou une de ses catégories de permis) et qui ne repasse pas la visite médicale avant cette date, fera automatiquement l’objet d’une suspension de son permis de conduire. Tant qu’il n’aura pas repassé la visite médicale, obtenu un avis favorable et récupéré un permis de conduire avec une date de validité actualisée, il ne sera pas autorisé à conduire.
nicolas83
Bonjour, suite à une suspension du permis de conduire pour alcoolemie, j ai récupéré mon permis après une visite médicale.le permis étant valable un an il arrive à péremption le 17 mai, je ne suis convoqué a la visite médical que le 12 juin.ma question est: puis je conduite durant ce laps de temps? Si non quel recours j ai pour pouvoir conduire? Merci de votre futur réponse.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Conduire avec un permis qui n’est pas en cours de validité est assimilé par votre assureur à une conduite sans permis de conduire donc il ne couvre pas les domamages en cas d’accidents, y compris les dommages commis à des tiers…Vous pouvez interroger votre assureur sur ce point.
nicolas83
J avais fais la demande plus d un mois avant la fin de validité du permis. Merci
Aurelien
Bonjour après un excès de vitesse de plus de 40 km h j’ai eu une suspension qui finis le 21 juin quand pourrais je conduire ? Aurais je obligatoirement une visite médical ? De quel genre ?
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Oui, il faut nécessairement passer une visite médicale, mieux vaudrait en prendre l’initiative dès maintenant puisqu’ensuite il faut un certain délai pour obtenir le permis de conduire ( désormais édité à l’imprimerie nationale). C’est auprès d’un médecin agréé qui exerce hors commission qu’il faut prendre rendez-vous.
Christophe
Bonjour ! Il y a beaucoup de chose qui se répète sur se forum.. Merci Dr MARIE-Thérèse GIORGIO. Suspension du permis (stupéfiant) réduit à 3 mois au lieu de 6: 24/12/2013 Visite médicale à MARSEILLE le : 09/04/2014 La commission médicale à fini de statuer sur mon dossier le : 23/04/2014 J’ai reçu le courrier de leur part le : 02/05/2014 Avec deux feuilles bleu : avis des médecins apte temporairement 1 ans. ( QUI NE PERMET PAS DE CONDUIRE ). Et l’imprimé réf (61) de la ´préfecture service des permis de conduire ´. En titre . MESURES ADMINISTRATIVES CONSÉCUTIVES À UN EXAMEN MÉDICAL Avec le numéro de permis et la date PROROGÉ jusqu’au : 23/04/2015 L’imprimé (61) me permet-il de conduire ? Personne ne parle de ce document Sous prétexte que les préfecture passe au permis européen, ils nous rallongent nos peines ? INCONCEVABLE ! Après 1 mois de harcèlement téléphonique, 10 mail, rien ne se passe.. (préfecture a 1h30 de route) Quant j’appelle L’ ANTS, il me réponde que aucune demande n’a été formulé pour se dossier. De voir avec la préfecture…. Donc j’ai appelé 40 millions d’automobilistes. Qui ma redirigé sur un avocat. J attend qu’il me rappel. MERCI POUR L AIDE QUE VOUS NOUS APPORTEZ .
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Cet imprimé 61 fait référence à l’arrêté 61 : mesure administrative consécutive à un examen médical : c’est bien une autorisation provisoire de conduite ( puisque c’est bien l’administration qui a pris cette décision au vu de l’avis des médecins) qui vous permet de conduire en attendant le permis document officiel. C’est que la préfecture de votre département accepte d’établir une autorisation de conduite provisoire ( ce qui est de plus en plus rare).
Vous pouvez également demander confirmation à votre assureur : est ce que pour lui aussi ce document équivaut bien à un permis de conduire…
C’est tout de même étonnant que l’ANTS n’ait pas trace de votre dossier ( il y a sans doute du retard dans le traitement des dossiers en raison des jours fériés assez nombreux en ce moment…)
Camille
Bonjour. Mon conjoint a passer sa visite médical suite a une suspension de permis pour alcool au volant, la préfecture lui a envoyer un papier « mesure administratives consécutives a un contrôle médical de l’aptitude a la conduite » lui disant que l’avis été favorable, et que sont permis été valable pendant 1ans, mais il n’a tj pas reçu sont permis,
peut il conduire avec ce papier ou pas?
Camille
J’avais pas lu la réponse juste avant ce que j’ai publier.. J’ai eu ma réponse. Dsl. Merci quand même. !!
Legrand
Bonjour,
Suite à un contrôle alcoolémie positif en Haute Savoie mon permis m’a été suspendu pour une durée de 3 mois à compter du 23 février 2014. Mon lieu de résidence est Lille je prends donc contact avec ma préfecture pour passer la visite médicale. Sachant que je suis jeune conducteur et 6 points seulement sur mon permis, j’envoie tout les documents en recommandé et ma préfecture m’informe » il ne sert à rien de passer la visite médicale de suite car vous êtes sur de perdre votre permis et donc vous allez devoir repasser une visite médicale plus tard ».
Ma suspension est arrivée à son terme et je n’ai aucune nouvelle du préfet, tribunal …
Est ce normal ?
Merci d’avance
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Vous allez sans doute recevoir prochainement une notification d’annulation de permis…IL faut de nouveau interroger la préfecture, puisque vous ne pouvez pas conduire tant que vous n’avez pas fait les démarches auprès de la commission médicale.
Mais il y a souvent un temps de latence dans votre situation : le permis va être annulé et il va falloir le repasser après avoir passé une visite médicale à la préfecture…
Math
Bonjour,
J’ai eu une supension de mon permis de conduire pour alcoolémie le 22 fevrier 2014, je suis censé pouvoir conduire à compté de demain (peine de 3 mois purgée), j’ai eu ma consultation médicale en avril ainsi que les tests psychotechniques en avril également. A ce jour, je n’ai pas reçu mon permis de conduire. Puis je conduire? Dois aller en préfecture récupérer mon permis ou vais je le recevoir par courrier? J’habite dans le Pas de Calais (62). Merci énormément pour votre réponse!
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Non vous ne pouvez pas conduire tant que vous n’avez pas reçu le permis ou bien une autorisation administrative de la part de la préfecture ( ce n’est pas l’avis rendu par les médecins). Normalement la préfecture va vous contacter pour vous informer que votre permis est disponible : les permis européens sont désormais édités à l’Imprimerie nationale et non dans les diverses préfectures.
thierry
bonsoir
je voudrais savoir en fait j ai un permis qui a expiré le 21 avril 2014 et j aurais du le renouveler en faisant une visite medicale mais le souci c est que je m en suis rendu compte trop tard !! est ce que je peux malgré le retard passer ma visite medicale et le refaire valider? j ai peur qu il soit annulé et que je doive tout recommencer!!! merci d avance de votre reponse
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Nous confirmons qu’il suffit bien de repasser la visite médicale puis obtenir le document du permis de conduire pour être autorisé à conduire. IL ne s’ensuit pas d’annulation du fait que vous n’avez pas passé la visite médicale. certains usagers ne passent pas la visite parce qu’ils n’ont plus de voiture et ne conduisent donc pas…C’est une situation fréquente…
Flavien
Bonjour, même question que Thierry, Mon permis à expiré le 06 aout 2013, mais à ce moment la, ma voiture restait au garage, je ne conduisais pas. Je l’ai d’ailleurs revendue en octobre dernier. Je commence un contrat saisonnier a une heure de route de chez moi dans trois jours et je viens de me rendre compte de la dite expiration. Que puis-je faire, sachant que même si je prend rendez vous, la visite ne sera pas faite d’ici la, et que ça fais presque un an que mon permis n’est plus valable ?
Merci d’avance pour vos réponses.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Tant que la visite médicale n’est pas passée et que vous n’avez pas ensuite le document du permis de conduire ( ou une autorisation administrative délivrée par la préfecture), vous ne pouvez pas conduire…
thierry
bonjour et merci d avoir repondu mais une question quand vous parlez d autorisation administrative ca veut dire quoi ? parce que moi je suis chauffeur livreur j ai un travail en cdd est ce que je peux avoir une derogation parce que comment je fais si j ai plus le droit de rouler je perds mon travail? en gros je roule sans permis….?
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Une autorisation administrative est une autorisation délivrée par la préfecture qui vous autorise à conduire en attendant d’avoir reçu votre permis de conduire. Seules certaines préfectures acceptent d’établir ces autorisations provisoires.
thierry
merci de votre reponse. et pour obtenir cette autorisation administrative que faut il faire? aller directement a la prefecture?
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Oui, il faut contacter le Bureau de la circulation de votre préfecture.
Flavien
Je me permet un double commentaire pour préciser que naturellement, il faudrait dans le meilleur des cas que je puisse conduire dès samedi 31 mai.
Merci encore.
une petite tête
Bonsoir Dr Giorgio,
J’aurais aimé avoir votre expertise sur un cas de figure qui me laisse très perplexe. Avec les événements et un emploi du temps très chargé je me suis rendu compte que mon permis n’était plus valable depuis 2 mois ! Je suis outré par cet oubli car pour moi cela est inexcusable… Comment cela se passe t il dans ce cas de figure ?
Je vous remercie par avance de votre réponse.
Cordialement.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Il faut passer une visite médicale pour que tout rentre dans l’ordre : soit auprès de la commission des permis de la préfecture de votre département ( si l’infraction est en lien avec l’alcool ou les stupéfiants) soit un médecin agréé qui exerce à son cabinet dans les autres cas.
En attendant vous n’êtes pas autorisé à conduire et votre assurance ne vous couvre pas en cas d’accident, même les dommages aux tiers ne sont pas couverts…
Johan
Bonjour,
Suite à un contrôle d’alcoolémie positif, mon permis a été suspendu pour 6 mois à compter du 1er décembre l’année dernière. Sur l’arrêté qui m’informe de ma suspension, il y a marqué que je peux demander la restitution de mon permis à partir du 1er juin 2014 (donc hier). Jusque là ok. Cependant une visite médicale favorable est nécessaire pour que je puisse le récupérer. J’ai fais cette visite il y a environ 3 semaines et ai envoyé les résultats de ma prise de sang (que j’ai faite le jour même) il y a une dizaine de jour. Reçoit t-on un courrier qui nous informe que le résultat est favorable, et si oui, sous quels délais ? Car sans ça, je ne peux demander la restitution de mon permis.
Merci d’avance.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Vous serez informé que votre permis est disponible s’il vous est restitué. Vous pouvez aussi contacter ce service mis à disposition des usagers qui souhaitent savoir où en est l’édition de leur permis de conduire.
ANOUILH
bonjour,
je possède un permis de conduire prorogé jusqu’au 28 05 2014. hors lorsque j ai voulu prendre rdv avec un medecin agréé – début de mai – ; la secrétaire m ‘a réclamé une attestation qui doit m’être délivrée par mon médecin spécialiste (en l’occurence un neurologue), pas obtenu de rdv avant le 28 07 2014. quelles seront la ou les démarches pour faire valider mon permis ?
merci ,
cordialement.
le gallic
bonjour, j ai eu un permis aménagé en 2002, suite un controle alcoolémie positif. j ai passé une visite médicale en 2002 à cet effet.
ce matin suite à un controle routier , on m annonce que mon permisn a pas été prorogé car je n aurai pas satisfé à une visite médicale.
je n ai nullement été informé et par ailleurs mon permis n avait pas de date de validité
la préfecture ne vient rien n entendre, sauf que je dois passer une visite médicale et on me parle de 2 mois.
je suis totalement honnete car visite obligatoire j y serai allé.
je suis dans l embarras.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
IL y a nécessairement une date au niveau de la catégorie de permis que vous détenez : passez à la gendarmerie avec votre permis pour que l’on vous indique où se trouve cette information : mais c’est bien en regardant votre permis de conduire que la police en a conclu que votre permis n’était plus en cours de validité…
Loic HENRY
Bonjour
J’ai eu une suspension de permis en octobre 2012 de 2 mois on m’a fait un permis provisoire valable jusqu’en janvier 2014 travaillant en saison je n’ai pu avoir un rendez vous pour la deuxième visite que le 17 juillet 2014 .je ne peux plus conduire depuis janvier 2014 mais ayant reçu la convocation pour la visite je voulais savoir si je pouvais à nouveau conduire en présentant mon permis et la convocation ou faut il que j’attende encore d’avoir le certificat médical.
Par avance merci
Loic HENRY
Bonjour
J’ai eu une suspension de permis en octobre 2012 de 2 mois on m’a fait un permis provisoire valable jusqu’en janvier 2014 travaillant en saison je n’ai pu avoir un rendez vous pour la deuxième visite que le 17 juillet 2014 .je ne peux plus conduire depuis janvier 2014 mais ayant reçu la convocation pour la visite je voulais savoir si je pouvais à nouveau conduire en présentant mon permis et la convocation ou faut il que j’attende encore d’avoir le certificat médical.
Par avance merci
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Non vous ne pouvez pas conduire, vous n’êtes pas assuré…
David
Bonjour
Suite à un controle d’alcoolémie en avril, j’ai eu une suspension de permis de 1 mois. J’ai effectué ma visite médical le 9 mai dernier et je devais récupérer mon permis quelques jours plus tard étant donné que j’etais apte à conduire. Mais l’ayant obtenu entre le 19 janvier 2013 et le 15 septembre 2013, mon papier rose est remplacer par la carte magnétique que je n’ai toujours pas reçu. Puis je donc conduire sans cette carte ? Ou dois je attendre sa reception ?
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Vous devez nécessairement attendre le permis format européen pour conduire…
venard aurelien
boujour il ya 2 moi / 2mois et demi je me sui apercu que ma carte conducteur et perimee donc les faite refaire ! mon employeur peu t’il me sanctioner ? ES PA A EU DE VERIFER TOUT CELLA ? combien de temp apret peu t’il me sanctioner ?
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Si vous conduisez dans le cadre de votre travail, il est noté dans votre contrat de travail que vous devez êtes détenteur de telle catégorie de permis de conduire, ce n’est pas à l’employeur de faire les démarches pour le renouvellement de votre permis de conduire…
Il faut avertir votre employeur afin qu’il ne vous fasse pas conduire en attendant de passer votre visite médicale et de recevoir le permis de conduire validé…
Vous n’êtes pas assuré quand vous conduisez dans ces conditions, l’employeur peut vous sanctionner bien sûr…
christophe
bonjour , tout dabord voila ma question ( mon histoire arrive apres )
je voudrai savoir si je peut avoir une autorisation de la prefecture pour rouler avec ma voiture en attendant cette visite medical
je vous explique en detail le mieu possible ,
jai eut une suspention de permis de 6moi je me suis fait controlé positif au stup le 24 decembre 2012
j’ai eut un rdv chez le medecin agréer vers fin mai 2012 quand je suis arriver la bas je n’avait pas fait les test spchycotechnique ( normale la prefecture ne me l’avait pas dit dans la lettre ) ni de test urinaire
donc le medecin ma donné des ordonance pour passer tout ca .
je repasse donc devant ce medecin le 4 juillet tout est ok il me le valide pour 1 ans ( voila c’est la que ca commence a plus allé ) la secretaire me dit de renvoyer les papier pour une nouvelle visite médical 1 MOI AVANT la fin de mon permis .
j’appel la prefecture la semaine dernière et la elle me dit c’est pas avant 3moi que je vais pas passer la visite avant le moi de septembre donc bien degouté je vais resté encore 2 moi sans permis
donc je voudrai savoir comment je peut faire pour avoir une autorisation de rouler en attendant la visite medical ,
car si ca fait comme l’année derniere qu’il m’envoyer la moitier des document je vais encore passer 2 fois devant le medecin et ca va reculé jusqu’en octobre ,
de plus j’avait une offre d’emploi que je vais pas pouvoir faire j’ai un bébé a la maison si il lui arrive quelque chose je pourrai pas me deplacé etc
merci de m’avoir lu en attente de reponse
Dr Marie-Thérèse Giorgio
On conseille aux usagers de demander un rendez-vous pour la visite médicale au moins 2 mois avant la date d’expiration du permis.
Il est tout de même possible d’essayer d’insister à la préfecture pour avoir un rendez-vous plus tôt, en expliquant toutes les incidences de votre permis de conduire sur votre emploi.
Si vous roulez alors que votre permis n’est plus valide, vous n’êtes pas couvert par votre assurance ( à supposer que la police se montre compréhensive si vous circuler avec votre permis de conduire et votre convocation pour la future visite médicale…)
La seule solution c’est vraiment d’obtenir un rendez-vous rapidement à la préfecture…
christophe
merci de votre reponse
donc je n’est aucune solution , la prefecture ne veulent rien savoir savoir et ne peut vraiment rien faire
je suis degouter