Conduite de véhicule et consommation de cannabis ou autres stupéfiants

Conduite de véhicule et consommation de cannabis ou autres stupéfiants

La conduite sous l’emprise  de l’alcool et des stupéfiants augmente le risque d’accidents de la route. Même le cannabis bien que considéré comme une drogue douce (puisqu’il n’existe pas de récepteurs au niveau des organes vitaux), provoque à court terme des troubles de l’attention, augmente les temps de réaction, altère les performances lors de la réalisation d’une tâche complexe telle que la conduite. Le cannabis est une drogue dissociative, le conducteur ne sait plus par exemple, s’il se trouve sur la voie de droite ou la voie de gauche et à forte dose, le cannabis est hallucinogène.
Depuis 2008, afin d’améliorer la sécurité routière, la police peut réaliser des tests salivaires chez les conducteurs. En cas de conduite avérée sous l’emprise de cannabis, le permis de conduire est annulé ou suspendu. Une visite favorable auprès de la commission médicale des permis de conduire est indispensable pour la restitution du permis de conduire ou pour obtenir l’autorisation de le repasser.

Les tâches cognitives suivantes sont très impactées par la consommation de cannabis et sont altérées proportionnellement à la dose de cannabis consommée :

  • estimation des distances,
  • recherche visuelle
  • perception du danger, prise de risque

Les comportements de conduite suivants sont altérés par la consommation de cannabis :

  • diminution de la stabilité dans les virages, variabilité de la vitesse dans les courbes,
  • augmentation de la distance de freinage, du temps d’arrêt,
  • augmentation des erreurs de position latérale, de la variabilité ou de la déviation de voie,
  • erreurs dans le suivi du compteur de vitesse,
  • comportement de dépassement modifié,
  • heure de démarrage augmentée en réponse au signal lumineux.

L’étude SAM, « Stupéfiants et accidents mortels de la circulation routière « , actualisée en 2015, trouve un sur risque de responsabilité associé au cannabis de l’ordre de 1,8 ( et 14,5 si associé à l’alcool).

Utilisation de tests de dépistage salivaire par la police pour la sécurité routière

La conduite sous l’emprise  de l’alcool et des stupéfiants augmente le risque d’accidents de la route.
Conduire sous l’influence des stupéfiants est un délit selon l’article L235-1 du code de la route.
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La police peut réaliser des tests salivaires chez tout conducteur

Depuis 2008, afin d’améliorer la sécurité routière, la police peut réaliser des tests salivaires chez les conducteurs. Si l’analyse confirme la consommation, l’usage est présumé et l’infraction est constituée.

A noter que ce test de dépistage est obligatoire en cas d’accident mortel ou corporel. Il est également possible en cas d’accident matériel, d’infraction au code de la route ou s’il existe une raison de soupçonner sa consommation ( signes chez le conducteur lors d’un contrôle de routine, par exemple).

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Ces tests de dépistage sont prévus par l’article L 235-2 et L 235-3 du code de la route

Article L.235-2 du code de la route

« Les officiers ou agents de police judiciaire de la gendarmerie ou la police nationales territorialement compétents et, sur l’ordre et sous la responsabilité des officiers de police judiciaire, les agents de police judiciaire adjoints font procéder, sur le conducteur ou l’accompagnateur de l’élève conducteur impliqué dans un accident mortel ou corporel de la circulation, à des épreuves de dépistage en vue d’établir si cette personne conduisait en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants.
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Les officiers ou agents de police judiciaire de la gendarmerie ou la police nationales territorialement compétents et, sur l’ordre et sous la responsabilité des officiers de police judiciaire, les agents de police judiciaire adjoints peuvent également faire procéder à ces mêmes épreuves sur tout conducteur ou tout accompagnateur d’élève conducteur qui est impliqué dans un accident matériel de la circulation ou est l’auteur présumé de l’une des infractions au présent code ou à l’encontre duquel il existe une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner qu’il a fait usage de stupéfiants.
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Les officiers ou agents de police judiciaire de la gendarmerie ou la police nationales territorialement compétents, agissant sur réquisitions du procureur de la République précisant les lieux et dates des opérations et, sur l’ordre et sous la responsabilité de ces officiers de police judiciaire, les agents de police judiciaire adjoints peuvent également, même en l’absence d’accident de la circulation, d’infraction ou de raisons plausibles de soupçonner un usage de stupéfiants, procéder ou faire procéder, sur tout conducteur ou tout accompagnateur d’élève conducteur, à des épreuves de dépistage en vue d’établir si cette personne conduisait en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants. Les réquisitions prévues au présent alinéa peuvent être adressées par tout moyen. Si elles sont adressées oralement, il en est fait mention dans le procès-verbal dressé par l’officier ou l’agent de police judiciaire.
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Les officiers ou agents de police judiciaire de la gendarmerie ou de la police nationales territorialement compétents à leur initiative et, sur l’ordre et sous la responsabilité des officiers de police judiciaire, les agents de police judiciaire adjoints, peuvent également, même en l’absence d’accident de la circulation, d’infraction ou de raisons plausibles de soupçonner un usage de stupéfiants, procéder ou faire procéder, sur tout conducteur ou tout accompagnateur d’élève conducteur, à des épreuves de dépistage en vue d’établir si cette personne conduisait en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants.
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Si les épreuves de dépistage se révèlent positives ou lorsque le conducteur refuse ou est dans l’impossibilité de les subir, les officiers ou agents de police judiciaire font procéder à des vérifications consistant en des analyses ou examens médicaux, cliniques et biologiques, en vue d’établir si la personne conduisait en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants. A cette fin, l’officier ou l’agent de police judiciaire peut requérir un médecin, un interne en médecine, un étudiant en médecine autorisé à exercer la médecine à titre de remplaçant ou un infirmier pour effectuer une prise de sang.
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Lorsque la constatation est faite par un agent de police judiciaire adjoint mentionné aux 1° bis, 1° ter, 1° quater ou 2° de l’article 21 du code de procédure pénale, il rend compte immédiatement de la présomption de l’existence d’un usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants ou du refus du conducteur ou de l’accompagnateur de l’élève conducteur de subir les épreuves de dépistage à tout officier de police judiciaire de la police nationale ou de la gendarmerie nationale territorialement compétent, qui peut alors lui ordonner sans délai de lui présenter sur-le-champ la personne concernée. »
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Alcool et drogues : techniques de dépistage des conducteurs par les Forces de l’Ordre

 

Modalités de dépistages pour les stupéfiants : nouvel arrêté en 2016

Arrêté du 13 décembre 2016 : il fixe les modalités du dépistage des substances témoignant de l’usage de stupéfiants, et des analyses et examens prévus par le code de la route.

Le recueil salivaire s’effectue dans les conditions prévues dans la notice du test de dépistage utilisé.
Le recueil urinaire s’effectue dans un flacon muni d’un couvercle en assurant l’étanchéité, sans additif, incassable et d’une contenance au moins égale à 100 millilitres.

I. – Le dépistage, à partir d’un recueil salivaire, est réalisé au moyen de tests salivaires respectant les seuils minima de détection suivants :
1° S’agissant des cannabiniques :
– 9-tétrahydrocannabinol (THC) : 15 ng/ml de salive ;

2° S’agissant des amphétaminiques :
– amphétamine : 50 ng/ml de salive ;
– métamphétamine : 50 ng/ml de salive ;
– méthylène dioxymétamphétamine (MDMA) : 50 ng/ml de salive ;

3° S’agissant des cocaïniques :
– cocaïne ou benzoylecgonine : 10 ng/ml de salive ;

4° S’agissant des opiacés :
– morphine : 10 ng/ml de salive ;
– 6 mono acéthylmorphine : 10 ng/ml de salive.

II. – Le dépistage, à partir d’un recueil urinaire, est réalisé au moyen de tests de dépistage respectant les seuils minima de détection suivants :
1° S’agissant des cannabiniques :
– acide carboxylique du tétrahydrocannabinol (9 THCCOOH) : 50 ng/ml d’urine ;

2° S’agissant des amphétaminiques :
– amphétamine : 1 000 ng/ml d’urine ;
– métamphétamine : 1 000 ng/ml d’urine ;
– méthylène dioxymétamphétamine (MDMA) : 1 000 ng/ml d’urine ;

3° S’agissant des cocaïniques :
– cocaïne ou benzoylecgonine : 300 ng/ml d’urine ;

4° S’agissant des opiacés :
– morphine : 300 ng/ml d’urine.

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Techniques de dépistage des conducteurs : stupéfiants

Ce sont désormais les mêmes conditions de dépistage que pour l’alcool, mais lors du contrôle on ne donne pas de taux en bord de route pour les stupéfiants puisque par définition le taux doit être négatif, la consommation de stupéfiants étant purement et simplement interdite en France.

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Dépistage des stupéfiants 

  • soit dépistage salivaire
  • soit dépistage urinaire ( par médecin) :

Le dépistage doit nécessairement être confirmé :

  • soit à partir d’un prélèvement salivaire : c’est ce qui se pratique le plus souvent, le test est envoyé au labo et confirme ou non la présence de stupéfiant.
  • soit à partir prélèvement sanguin ( réalisé par un médecin)

Le contrevenant peut demander une contre-expertise dans le sang : il dispose de 5 jours pour demander cette contre-expertise et donc ce prélèvement sanguin.
Dans le PV judiciaire le toxique en cause est noté.
Cannabis : dans le sang on détecte consommation récente…par contre urine reste positive plus longtemps.

Pour mémoire le dosage du cannabis dans le sang détecte une consommation récente, par contre l’urine reste positive plus longtemps.

Chez un consommateur très régulier de cannabis ( THC) :

  • le THC peut être retrouvé dans le sang jusqu’à 8 jours après avoir cessé toute consommation
  • et le THC peut être retrouvé dans les urines jusqu’à 6 à 8 semaines après avoir cessé toute consommation. 

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Seuils minima de détection que doivent respecter les tests utilisés

Le dépistage, à partir d’un recueil salivaire, est réalisé au moyen de tests salivaires respectant les seuils minima de détection suivants :

  • Cannabiniques :
    • 9-tétrahydrocannabinol (THC) : 15 ng/ml de salive ;
  • Amphétaminiques :
    • amphétamine : 50 ng/ml de salive ;
    • métamphétamine : 50 ng/ml de salive ;
    • méthylène dioxymétamphétamine (MDMA) : 50 ng/ml de salive ;
  • Cocaïniques :
    • cocaïne ou benzoylecgonine : 10 ng/ml de salive ;
  • Opiacés :
    • morphine : 10 ng/ml de salive ;
    • 6 mono acéthylmorphine : 10 ng/ml de salive.

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Le dépistage, à partir d’un recueil urinaire, est réalisé au moyen de tests de dépistage respectant les seuils minima de détection suivants :

  • Cannabiniques :
    • acide carboxylique du tétrahydrocannabinol (9 THCCOOH) : 50 ng/ml d’urine ;
  • Amphétaminiques :
    • amphétamine : 1 000 ng/ml d’urine ;
    • métamphétamine : 1 000 ng/ml d’urine ;
    • méthylène dioxymétamphétamine (MDMA) : 1 000 ng/ml d’urine ;
  • Cocaïniques :
    • cocaïne ou benzoylecgonine : 300 ng/ml d’urine ;
  • Opiacés :
    • morphine : 300 ng/ml d’urine.

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Tableau des durées de positivité de présence des drogues dans l’organisme

Voir le site Drogue-info-services

Tests de dépistage utilisables par les médecins pour mettre en évidence la consommation de cannabis

Le principe actif du cannabis est le  Δ9 tétrahydrocannabinol ou THC qui a des effets sur le système nerveux.  Le THC se stocke dans les graisses et en particulier dans le cerveau à partir duquel il peut y avoir relargage.

Test de dépistage dans l’urine

L’élimination urinaire du métabolite du cannabis l’acide delta9-THC  est lente : durant plusieurs jours à 1 semaine après avoir fumé 1 à 2 joints, mais pendant plusieurs semaines à plusieurs mois en cas de consommation quotidienne de joint.
L’acide Δ9 tétrahydrocannabinol apparaît dans l’urine 1 à 2 heures après une prise.
Dans l’urine le seuil de détection dépend du type de test utilisé.
Tests urinaires pour le dépistage de la consommations de cannabis.

Le test urinaire pourra être positivé par la consommation de cannabis légal ( en effet dans le CBD il y a une très petite quantité de THC).

Test de dépistage dans la salive

La présence d’un composé dans la salive permet de conclure à la présence dans le sang.
Ce sont les molécules mères et non les métabolites qui sont retrouvés dans la salive.
Tests de dépistage salivaire

Test de dépistage dans le sang

La présence de stupéfiants et de ses métabolites dans le sang correspond à une consommation récente
Tests de dépistage pour le cannabis

Test de dépistage dans les cheveux

L’analyse des cheveux permet de retracer l’histoire de l’addiction dans le temps

Pour le dépistage du cannabis il est important de connaître le seuil de positivité ou cut-off de la méthode utilisée par le laboratoire, il faut  tenir compte de la grande rémanence biologiques des cannabinoides due à leur lipophilie ( ils se stockent dans les graisses).

Visite médicale à la commission médicale des permis suite à la conduite sous l’emprise de cannabis

Suivant les cas, le permis de conduire est suspendu ou annulé : une visite médicale à la commission médicale des permis de la préfecture est nécessaire ( la visite médicale ne peut pas être réalisée auprès d’un médecin agréé pour les permis de conduire qui exerce hors commission).
La règlementation prévoit un suivi par la commission médicale des permis de conduire conformément à l’arrêté de mars 2022 :

Permis du groupe léger ( voitures, motos)

Incompatibilité tant qu’existe un état de dépendance ou un trouble de l’usage de substances psychoactives. Recours possible à des examens de biologie médicale spécifiques

Puis compatibilité temporaire d’1 an maximum renouvelable si besoin : les évaluations pour déterminer la compatibilité sont réalisées en commission médicale. La commission prend en compte les éléments cliniques et biologiques et les facteurs sociaux ainsi qu’un avis médical spécialisé si nécessaire. La reprise de la conduite peut être conditionnée à un accompagnement adapté en addictologie. 
Les risques additionnels éventuels liés à l’environnement sont envisagés avec attention

Puis 
Compatibilité définitive  : à l’issue de cette ou de ces périodes lorsqu’elles sont menées avec succès et que le risque de récidive est considéré comme non significatif. Avis médical spécialisé si nécessaire. 

Permis Poids lourd
4.1.2 Consommation régulière ou dépendance aux drogues, mésusage de médicaments

Incompatibilité :
tant qu’existe un état de dépendance ou un trouble de l’usage de substances psychoactives. Recours possible à des examens de biologie médicale spécifiques ;
Puis,

Compatibilités temporaires de 6 mois, pendant 3 ans au moins:
la première évaluation pour déterminer la compatibilité est réalisée en commission médicale.
Celle-ci, comme les évaluations successives, prend en compte les éléments cliniques, biologiques et
sociaux, ainsi qu’un avis médical spécialisé si nécessaire.
La reprise de la conduite peut être conditionnée à un accompagnement adapté en addictologie.

Pour mémoire : un mésusage est une utilisation intentionnelle et inappropriée d’un médicament ou d’un produit, non conforme à l’autorisation de mise sur le marché ou à l’enregistrement ainsi qu’aux recommandations de bonnes pratiques

L’usager bénéficie donc d’un suivi pendant 3 ans par la commission médicale des permis de conduire de la préfecture en cas d’infraction, avec conduite d’un véhicule du groupe lourd, sous l’emprise de stupéfiants.

Les médecins des commissions médicales ont à disposition des tests salivaires qui peuvent être réalisés lors de la visite médicale, ils demandent également des examens complémentaires à réaliser en laboratoire ( test urinaire, test sanguin, voire test sur les cheveux).

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345 Comments
  • Alain
    Répondre
    Posté à 2 h 10 min, 7 mars 2016

    Mercii docteur

  • Vincent
    Répondre
    Posté à 15 h 18 min, 7 mars 2016

    Bonjour docteur je voulais juste savoir je suis aller en pharmacie me procurer une languette de teste urinaire pour le thc …Le teste est négatif …Ce teste est a 96% fiable selon plusieurs laboratoire ? …Donc je voulais juste savoir si au teste urinaire en laboratoire je serait aussi négatif ?

      • Vincent
        Répondre
        Posté à 15 h 56 min, 8 mars 2016

        Merci Donc je serait ok pour ma visite médical a la préfecture ?

  • eric
    Répondre
    Posté à 18 h 49 min, 7 mars 2016

    Bonjour j’ai rendez vous a la visite médicale des permis pour conduite sous l’emprise de stup. Jattend mes résultat d’analyse et j’ai peur qu’il reste de minimes traces de résidus non actif.

    Puis je leur demander de me faire procéder a un test urinaire ? (car non demander sur ma feuille pour se présenter a ma visite juste analyse de sang) pour prouver que j’ai bien arrêter ? Car je viens de faire un test urinaire acheter en pharmacie et il se trouve qu’il est négatif. Merci de votre réponse.

  • eric
    Répondre
    Posté à 18 h 55 min, 7 mars 2016

    Suite de mon message : Si il peuvent me faire procéder a un test urinaire et qu’il se présente négatif alors que sur l’analyse de sang il reste quelque residu non actif peuvent il me le rendre étant donner que leur test urinaire sera déclarer négatif?

  • Alex
    Répondre
    Posté à 3 h 41 min, 9 mars 2016

    Bonjour j’ai reçu une convocation au médecin de la préfecture pour récupérer mon permis après 4 mois de suspension et il est précisé d apporter un narcotest en pharmacie ma question est dois je prendre un test urinaires ou salivaire il vende les 2 a la pharmacie ??? Merci pour votre réponse

  • pierre
    Répondre
    Posté à 19 h 16 min, 9 mars 2016

    Bonjour j’ai une visite médicale pour les permis bientôt tout est bon sauf le acide-11-nor-delta-9-THC-9-COOH qui est de 0.8 or le seuil de negativite est de 0.5 et il y a aussi marquer possible contact ou ancienne prise de cannabis. Dois je faire une autre prise de sang pour leur montrer que cest encore descendu ou il me le rendront peut être étant donner que je suis a 0.8 ? Merci

      • pierre
        Répondre
        Posté à 6 h 17 min, 10 mars 2016

        Oui mais si je refais une prise de sang concernant juste le cannabis et quelle se trouve qu’elle est négative (jen apporterais deux en tout) ya il possibilité qu’il ne me declare pas inapte ?

  • juls54620
    Répondre
    Posté à 14 h 47 min, 22 mars 2016

    bonjours, je me suis fait arrenter hier par la gendarmerie, ils m’ont fait un test de dépistage salivaire qui s’est avéré positif ( du à une consommation la veille, le trait était à peine visible, la gendarme était ok pour ne pas me mettre la consommation puisque à peine visible seulement son chef est passé est lui a dit de mettre positif à la consommation). J’attends donc les résultats de la prise de sang.
    Ma question est la suivante : je n’avais pas fumé depuis plus d’un an, ça fait 10 jours que je fume quelques lattes sur un joint le soir mais pas plus. Y a t-il un taux légal de concentration du thc pour que la prise de sang soit positif ou bien la moindre trace de thc me fera perdre mon permis?
    Merci de me répondre.

      • Ianis
        Répondre
        Posté à 17 h 24 min, 23 mars 2016

        Bonjour docteur je me suis fait contrôler positif au thc en juin dernier (2015)j ai ramener mon permis aujourd’hui pour une durée de six mois et je vais devoir passer une visite medicale avant de le récupérer ! Sachant que je n ai plus touché à un joint depuis le 19 juin 2015 est ce que c est possible qu il trouve encore des traces( urines ou sang) sachant que ça fera plus d un an que je ne consomme plus du tout ??
        Merci d avance cordialement

          • Ianis
            Posté à 7 h 07 min, 24 mars 2016

            Ce n est pas le cas non plus! je vous remercie

  • Alain
    Répondre
    Posté à 15 h 52 min, 24 mars 2016

    Bonjour docteur , je voulais savoir jai passer ma visite médical en préfecture (Marseille) avec tous les documents demender et à la fin on me demende de faire des analyse thc urine et sang (ce que j’ai fait le jour même juste après la visite en commission ) je voulais savoir bien que j’ai arrêter 3 mois de fumer si il y aurait un risque que je soin encor positif mais de très peu et si c’est le cas et que la commission me déclare inapte comment sa ceux passe ? Est qu’il faut que j’attende encor 6 mois pour un nouveau rdv en préfecture ou cela est plus rapide genre en 2 3 semaine pour repasser attestant que j’ai plus rien dans le corps ? Et esque je vai recevoir par courrier un document cerfa car lors de ma visite médical ils sont tous garder aucun papier ma était restituer merci.

  • marechal jessy
    Répondre
    Posté à 16 h 09 min, 6 avril 2016

    Bonjour alors voila mon soucis demain j’ai ma visite médicale pour le permis suite a une suspension de 4 mois a cause du THC. J’ai passer mes test urinaire hier et il s’avère que je suis positif  » PH urinaire 6,0  » et le seuil c’est 5,0 d’après se que j’ai compris. Pensez vous qu’ils puissent me redonner mon permis, même si je doit repasser des test plus tard . Merci d’avance pour votre réponse.

    • marechal jessy
      Répondre
      Posté à 17 h 20 min, 6 avril 2016

      élairé moi Dr Marie-Thérèse Giorgio s’il vous plait

      • marechal jessy
        Répondre
        Posté à 12 h 23 min, 7 avril 2016

        d’accord merci mais le soucis c’est qui a écrit positif mais il n’y a aucun résultat y’a marquer positif mais aucun chiffre qui détermine si je suis positif de beaucoup ou non,
        c’est normal ?

  • Chris
    Répondre
    Posté à 19 h 31 min, 16 avril 2016

    Bonjour, suite à une suspension de 6 mois à cause du cannabis , j’ai effectué les tests en laboratoire ( analyse sanguine et urinaire ) qui sont négatifs.

    J’ai par la suite rendez-vous à la préfecture pour visite médicale avec tests psychotechniques. Est ce que je vais de nouveau devoir refaire des tests urinaires ou sanguins ?

  • Chris
    Répondre
    Posté à 2 h 36 min, 18 avril 2016

    Un test salivaire ? Cela supposeraite donc que je consomme de nouveau , mais ce n’est pas le cas.
    J’aurais juste été affligé qu’on me fasse payer les tests en laboratoires puis qu’on me fasse ces même tests à la sous préfecture.

    Merci de votre réponse Dr.

  • Posté à 18 h 37 min, 29 avril 2016

    Bonjour,j ai mon permis et je viens de passer mon troisième tests d urine pour les stup ,celui ci est positif au cannabis,j ai rendez vous avec un medecin agréer,comment ca va ce passer?
    Va t on récupérer mon permis?
    Vais je retourner devant les tribunaux?
    Y aura t il un teste sanguin en plus?

    Ps: J ai fumé y a presque deux mois en espagne et je manipule du chanvre industriel (0thc),je cherche pas a me défiler j assume et je cherche des réponses ,merci a vous!

  • CED
    Répondre
    Posté à 20 h 23 min, 9 mai 2016

    Bonsoir à tous

    Voilà il y a un peu plus de 3 ans je me suis fait arrêté par la gendarmerie, test salivaire, positif. Depuis tout les 6 mois je fait une visite médicale avec un test urinaire dans un labo. J’ai ralenti ma consommation et l’arrête complètement trois semaines avant ma visite. Ce matin je vais faire mon test et je suis positif 🙁

    Ma question est la suivante, est ce que le labo envoie une copie des résultats ou pourrait prévenir la commission des permis de la préfecture, sachant qu’à chaque fois il me donne un exemplaire pour moi et un autre destiné à cette commission ??

    Car pris de panique j’ai appelé la commission pour reporter de 15 jours, prétextant que j’avais un empêchement professionnel, hors mon interlocuteur, qui manifestement n’avais pas bien obstrué son combiner, disait à sa collègue, « mais bien sûr, un empêchement pro 2 jours avant la visite !! ». Il a repris ensuite le téléphone pour me donner un rdv dans 15 jours et me dit que j’allais recevoir la convocation mais je ne suis pas convaincu…

    Merci de vos futurs réponses

    Cordialement

    Ced

      • CED
        Répondre
        Posté à 21 h 53 min, 9 mai 2016

        Raaaaa merci beaucoup 🙂

        • Posté à 18 h 24 min, 12 mai 2016

          SUR LES RESULTATS IL Y A L HISTORIQUE DONC ON VERRA QU UNE FOIS C ETAIT PSITIF EN TIENNENT ILS COMPTE SI EN REPASSANT PLUS TARD LE TEST EST NEGATIF
          SUITE REPONSE DU 9 mai

  • Jon
    Répondre
    Posté à 21 h 05 min, 18 mai 2016

    Bonsoir , Suite à une suspension de mon permis de conduire pour 2 mois pour conduite sous alcool, j’ai une visite médical à réaliser et il est indiqué que je dois venir avec un flacon pour un test urinaire …. En quoi consiste ce test urinaire ? diabète ou pour les drogues ? merci de me répondre cordialement …. Jon

  • Alex
    Répondre
    Posté à 13 h 07 min, 23 mai 2016

    Bonjour, j’ai été contrôlé pour supefiant il y a maintenant 1mois. J’ai eu une suspension de mon permis pour une durée de 6 mois avec « avis medical favorable » . Récemment j’ai reçus un courier me communiquant que je serai convoquée prochainement à une viste medical .
    -Pourrais vous me dire en général dans combien de temps je pourrais recevoir ce rdv ?
    -et étant donner que j’ai arrêter de fumer complètement est-ce que le contact avec d’autre consommateur ( simple inalation) pourrais jouer contre moi pour récupéré mon permis dans 6 mois ?
    Dr Marie Thérèse giorgio.

  • Jordy
    Répondre
    Posté à 16 h 04 min, 24 mai 2016

    Bonjour je me suis fait arrêter le 12 mai pour stupéfiants donc suspension de permis de 6 mois mais le prefet à donner une réponse que 5 jour après les gendarmes mon appeler ce matin pour me dire ma suspension sachant que jai reçu le recommandé que ce matin je voudrainage savoir si avec un avocat je pouvais faire un vice de procédure merci

  • Clem
    Répondre
    Posté à 6 h 49 min, 6 juin 2016

    Bonjour je me rapproche au près de vous car je suis dans le flou le plus total, il y as maintenant 3 semaine j’ai fait l’objet d’un contrôle salivaire avéré positif donc immobilisation véhicule puis prise de sang j’ai récupéré mon permi 72 h après depuis aucune nouvelle rien

      • Clem
        Répondre
        Posté à 14 h 48 min, 3 septembre 2016

        Bonjour Dr je revient auprès de vous car suite à mon contrôle il y a maintenant plusieurs mois il m’ont contacter que resament pour une audition qui partira au procureur cela et il normale ?

  • leo
    Répondre
    Posté à 7 h 36 min, 8 juin 2016

    bonjour docteur

    En avril 2014 (date de ma dernière consommation) j ai fais l objet d une suspension de permis de 6 mois pour usage de stup (cannabis), j’ai fais tout les test urinaire négatifs jusqu’à présent . et maintenant je dois faire ma dernière visite médical , j’ai été faire mon test urinaire et il est revenu positif au cannabis . par ailleurs je me suis fais opérer il y a 2 semaines est ce que le résultat positif pourrais venir de mon anesthésie ou du traitement post op ( tramadol,inohep,codoliprane) ? je ne comprend pas ce résultat positif
    en attentant de votre lumiere
    cordialement

  • Barbier
    Répondre
    Posté à 13 h 00 min, 8 juin 2016

    Bonjour,

    J’ai eu une suspension de 6 mois suite à un contrôle positif au cannabis. je suis déjà passé devant le tribunal et ai payé l’amende.
    j’ai une convocation a la visite médicale auprès du service des commissions médicales et j’aimerai savoir si ils vont me faire une prise de sang ou autre ? Je sais qu’ils vont effectuer des tests psychotechniques. Ce qui me fait le plus peur serait une prise de sang ou urine ou cheveux…
    Cordialement

    • leo
      Répondre
      Posté à 17 h 33 min, 8 juin 2016

      ca sera surement un test urinaire

  • Quentin
    Répondre
    Posté à 19 h 58 min, 8 juin 2016

    Bonsoir mon test sanguin est negatif mais celui de l’urine est positif et mon test psychotechnique est bon. Est ce que le médecin de la préfecture va me considérer inapte ?

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