Un test itératif de latence à l’endormissement est exigé pour un conducteur qui présente des apnées du sommeil
Les apnées du sommeil peuvent contre-indiquer la conduite des véhicules.
Il est indispensable de demander, à l’occasion des visites médicales pour l’aptitude à la conduite, combien d’heures par nuit dorment les chauffeurs, est ce qu’ils présentent des accès de somnolence dans la journée ( Echelle d’Epworth : dépistage des apnées du sommeil).
Selon Pr Pierre Philip, spécialiste de la somnolence diurne et des pathologies du sommeil et qui a contribué à la rédaction de l’arrêté de 2015 : même en cas d’indice d’apnées hypopnées,IAH, élevé, s’il n’ y a pas de somnolence associée, il n’y a pas d’augmentation du risque d’accident.
Il faut se référer à l’arrêté de mars 2022 qui liste les affections incompatibles avec l’obtention ou le maintien du permis de conduire. C’est ainsi que désormais; même pour conduire une voiture, il y a inaptitude à la conduite tant qu’il persiste une somnolence malgré le traitement et la reprise de la conduite n’est possible qu’après un test de maintien de l’éveil ( qui atteste que la vigilance est normale)
Pour la conduite des véhicules du groupe lourd : camion, car, ambulance, taxi, etc la reprise de la conduite ne peut avoir lieu qu’un mois après évaluation de l’efficacité du traitement ( pression positive, orthèse, etc) après un bilan clinique spécialisé et un test encéphalographique de maintien de l’éveil (Test de maintien de l’éveil).
Incompatibilité :
tant que persiste la somnolence malgré le traitement.
L’avis du médecin spécialisé, selon l’étiologie de la somnolence, est requis ;
Puis,
Compatibilité temporaire d’1 an maximum, renouvelable :
la reprise de la conduite peut avoir lieu après 4 semaines de traitement avec la confirmation de l’efficacité thérapeutique, après avis du médecin spécialiste, qui réalise un bilan avec un test de maintien de l’éveil qui indique que la vigilance est devenue normale et que le risque de somnolence diurne dans les actes de la vie courante est négligeable. Cet avis médical spécialisé avec bilan est renouvelé annuellement.
Les risques additionnels liés aux conditions et aux horaires de travail sont envisagés, systématiquement, avec la plus grande attention.
Pour les véhicules du groupe léger :
- Incompatibilité : tant que persiste la somnolence malgré le traitement. L’avis du médecin spécialisé, selon l’étiologie, est requis
- Compatibilité de 3 ans maximum
La reprise de la conduite pourra avoir lieu après 1 mois de traitement avec la confirmation de l’efficacité thérapeutique avec l’avis du médecin spécialiste qui réalise un bilan avec un test de maintien de l’éveil qui indique que la vigilance est devenue normale et que le risque de somnolence diurne dans les actes de la vie courante est négligeable.
Cet avis médical spécialisé avec bilan est renouvelé au moins tous les 3 ans
Pour les véhicules du groupe lourd :
Test itératif de latence à l’endormissement, Tile, ou test de maintien de l’éveil
Il permet de tester la vigilance puisque le patient doit résister à 
l’endormissement. Ce test est fiable car difficilement falsifiable.
Ce test est proposé après 1 mois de traitement pour les apnées du sommeil et permet de savoir si le conducteur peut reprendre la conduite de véhicules du groupe lourd.
Le test se déroule à l’hôpital :
le patient est installé dans une chambre sans bruit, dans l’obscurité et bénéficie d’un enregistrement électroencéphalographique.
S’il ne dort pas au bout de 20 mn le test est arrêté.
5 séances de 20 minutes se déroulent ainsi toutes les 2 heures : à 8H, 10H, 12H, 14 et 16H. Le patient a comme seule consigne de résister au sommeil.
Lorsque le test commence, le patient doit être levé depuis au moins 2H, il ne doit pas consommer de café ou de coca.
On mesure la latence moyenne d’endormissement en faisant la moyenne de ces 5 tests.
La latence doit être au moins de 11 minutes pour autoriser la reprise de la conduite des véhicules du groupe lourd.
Vous pouvez lire également les articles suivants :
Sites internet conseillés :
- Syndrôme d’apnées hypopnées obstructives du sommeil
- Procédure de réalisation des Tests Itératifs de Latence d’endormissement (TILE)
adobati
Bonjour en 2005 il m’a été diagnostiqué un syndrome d’apnée obstructives du sommeil, je suis traité par pression positive continue, son observance thérapeutique est de 4heures/nuit. Sur le certificat médical il est noté « pas de somnolence diurne comme l’atteste le score d’Epworth de 2/24 ».comment se fait il que mes permis ne sont valables que 2 ans, et que je dois pour les récupérer passer la visite médicale à la préfecture ? Merci de la réponse
léo cavatel
parce que tu as déclaré avoir des apnées du sommeil – si tu n’avais rien dit = aucun problème
Jan-Nicolas Chinot
bonjour
Le moindre accident avec blessures entraine une enquête de la part des assurance et là, vous n’êtes plus couvert, cela peut aller loin, mais chacun voit
menoret
je suis atteint du syndrome des jambes sans repos ,la semaine dernières j ai passé un test de maintien d éveil ,4 seances de 40 minutes chacune et ont me dit que j ai somnolé 3 minutes 10 secondes et pour sa ont m autorise pas de conduire mon poids lourds 44 tonnes alors que le teste n a rien avoir avec mon metier surtout juste apret le repas du midi
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Les critères pour conduire un 44 tonnes sont très exigeants…Vous pouvez contester cette décision médicale si vous n’êtes pas d’accord mais elle semble justifiée…Somnoler même une fraction de seconde au volant d’un 44 tonnes peut être très lourd de conséquences.
C’est le médecin agréé pour les permis de conduire qui a conclu à l’inaptitude ? ou le médecin du travail ?
Michel
bonjour, dans deux ans je dois passer devant un médecin agréé, car je suis appareillé pour l’apnée du sommeil.
sur mon suivi journalier je ne dépasse pas trois apnées heure.
ma question est: le médecin pourra-t-il lors de cette visite avec documents à l’appui du pneumologue me valider définitivement mon autorisation de conduite?
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Dans ce contexte il est rare que le médecin valide une aptitude définitive à la conduite, puisque ces apnées sont résolues par l’appareillage utilisé durant la nuit…Or si vous n’utilisez pas l’appareillage de nouveau vous aurez des apnées du sommeil…
Dominique
Bonjour,
Lors de ma première visite médical pour obtention du permis Lourd, le médecin me délivre sur le cerfa 14880 un avis APTE sans aucune restriction ni observation. Le formulaire est validé en préfecture.
Mais pendant ce même rendez-vous, le médecin me dit qu’il faut obligatoirement faire un test de SAHOS (Apnée du sommeil) alors même que je n’ai aucun souci à ce niveau. Il m’a demandé si je ronflais , j’ai répondu non. J’insiste pour connaitre les raisons de ce test, il me dit : c’est comme ça….
En sortant de consultation, RDV est pris avec sa secrétaire pour le fameux test avec appareillage…..
Je demande si c’est normal de faire ce test…..elle me répond : ce médecin demande systématiquement ce test.
Ma question :
S’il me délivre un avis APTE sans restriction ni demande d’examen complémentaire mentionné sur le CERFA , alors cela signifie que cet examen n’est pas obligatoire…
Donc n’y aurait-il pas arnaque à la sécurité sociale dans l’histoire ?
Merci pour vos réponses et avis.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Effectivement si ce médecin délivre le cerfa sans aucune restriction, cela signifie que c’est sans conséquence de ne pas le réaliser pour le moment. Mais ce médecin demande sans doute, et à très juste titre de réaliser ce test de dépistage des apnées du sommeil, notamment chez des personnes en surpoids par exemple. On sait que beaucoup de ces syndromes ne sont pas diagnostiqués et les conséquences sur la conduite peuvent être très lourdes. La prochaine fois le médecin en question vous demandera les résultats du test qu’il vous a recommandé de réaliser.
Dominique
Bonjour,
Merci beaucoup pour votre réponse.
Effectivement, il peut s’interroger sur d’éventuelles apnées du sommeil. Mais dans ce cas cela signifie qu’il le fait sans distinction ou sans discernement. S’agissant de moi aucun surpoids IMC 24,9, je ne bois pas d’alcool, ne fume pas, vision 12/10, je suis sportif, militaire personnel naviguant avec suivi médical semestriel….A la fin de l’entretien il me dit même : vous êtes exceptionnel (médicalement parlant).
C’est pour ces raisons la que je me questionne…..peut-être à tord…
Merci encore.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Effectivement, rien ne laisse suspecter un syndrome d’apnées du sommeil..Vous n’êtes pas tenu de consulter le même médecin agréé lors de la prochaine visite médicale…
ALLARY
Bonjour,
on m a diagnostiqué une apnée du sommeil mais sans somnolence. je suis appareillée maintenant et je viens de faire le test de latence d endormissement qui est trés bon. aucune somnolence. je dois renouveller mon permis D étant conductrice de bus. Comme les tests sont bon , est ce que le medecin va me valider mon permis pour 5 ans ou y’aura t il des restrictions ?
Merci pour vos reponses
Dr Marie-Thérèse Giorgio
IL bien possible que le médecin délivre une aptitude pour une durée inférieure à 5 ans, si le diagnostic de syndrome d’apnées du sommeil a été posé récemment…Il y a toujours le risque que le conducteur cesse de porter l’appareillage, etc
BOULET - Mondoloni
Bonjour, je suis Formateur transport, je ne conduis que très peu les véhicules de formation C et CE et D, voir pas du tout. Suite à la visite médicale, le médecin me demande le test de maintien de l’éveil, alors que je suis ni chauffeur ni enseignant à la conduite, je suis juste Formateur Transport. Est ce normal ?
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Oui c’est normal puisque vous passez la visite médicale pour valider un permis du groupe lourd. Peu importe l’usage que vous faites de votre permis de conduire;
Test de maintien de l’éveil
https://www.visite-medicale-permis-conduire.org/aptitude-a-la-conduite-des-vehicules/un-test-iteratif-de-latence-a-lendormissement-est-exige-pour-un-conducteur-qui-presente-des-apnees-du-sommeil
BOULET-Mondoloni
Merci pour votre réponse Docteur.
NicolasG
Bonjour,
j’ai effectué une polysomno, et un syndrome d’apnée du sommeil modéré avec TILE perturbés (7.8 mn temps endormissement moyen) ont été diagnostiqué.
Je dois être appareille prochainement et refaire une polysomno avec test d’eveil.
Si je comprends bien, je n’ai plus le droit de conduire jusqu’à cette nouvelle hospitalisation?
Merci. bonne journée.
Cordialement.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Oui c’est bien cela, il faut attendre d’avoir résolu ce syndrome d’apnées du sommeil pour pouvoir conduire.
Domi
Bonjour je suis appareillé depuis 2014 (IAH 33/h) avec un IAH résiduel aujourd’hui de 2,1/h. Je mets l’appareil tous les jours.
Je viens de découvrir l’existence de l’arrêté de mars 2022. J’ai un permis B depuis 1998. J’utilise peu ma voiture.
Si je comprends bien, je n’ai pas le droit de conduire tant que je n’ai pas rencontré de médecin agréé et réalisé un test de maintien de l’éveil?
Merci d’avance
Cordialement
Dr Marie-Thérèse Giorgio
C’est bien cela
https://www.visite-medicale-permis-conduire.org/aptitude-medicale-conduite/permis-vehicule-leger/pratiques-addictives-neurologie-psychiatrie
Nuejouls
Bonsoir
Je fais de l’apnée du sommeil. Appareillé depuis 15 jours. Je dois passer une visite médicale suite à suspension de permis pour alcoolémie. Si le médecin me demande un test d’éveil, j’aurais aimé connaitre le prix de l’examen et est il remboursé par la CPAM ? (Obèse et hypertension)
Vous remerciant pour votre réponse
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Non ce test itératif de latence à l’endormissement ne sera pas remboursé . En effet dans le contexte de la visite médicale du permis de conduire, aucun examen n’est remboursé puisqu’il s’inscrit dans une médecine d’expertise et non dans une médecine de soins.
cuzzolin
Il semblerait que la médecine transforme peu à peu le patient en vulgaire client. En effet le serment d’hippocrate est bafoué on ne soigne plus les individus, on les ponctionne. Cette mafia en blouse blanche pille allègrement les caisses de la sécurité sociale. C’est quand même un plaisir de pouvoir s’exprimer sans être censuré ?¿ Marie thérèse j’espère que ma missive vous enchantera.
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Les visites médicales pour le permis de conduire ne sont pas à la charge de la Sécurité sociale mais des conducteurs.
castor
bonjour
l’arrêté de mars 2024 est totalement hors-sol !! 1 million de français (dont moi) deviennent incompétents au volant ? qui va « mouliner » 1 million de patients pour l’aptitude et laisser des centaines ou milliers de patients ayant besoin des mêmes locaux pour un diagnostic de SAOS?
Je suis médecin du sommeil…
Le coût d’un TME est > 200 € (à la charge du patient) et il faut aller toute une journée dans un labo spécial pour 4 épreuves de 20/40 mn en milieu hospitalier avec des techniciens et médecins. il s’agit d’aptitude et non de maladie a traiter ( puisqu’on le sait déjà) et apres aller voir une mdecin agréé qui vous donnera un permis provisoire de 2 ans.
et il y a tellement de causes de somnolence diurne , cela n’indique pas que les apnées du sommeil sont responsables de la somnolence même si on est traité pour cela. 10 à 15 % des diagnostics de SAOS sont faux ( tout comme de nombreux cas de fatigue non évalués sont de apnées du sommeil). le TME n’est pas spécifique des apnées …
Les TME datent des années 1960 et n’ont pas été prévus pour l’aptitude de millions de personnes non plus
Cet arrêté de 2022 vient d’où ? Il s’agit d’une directive européenne transcrite en droit français sans vraiment y réfléchir ?
le TME est infaisable en pratique ( délais, coût, disponibilité, efficacité) et peu informatif sur la somnolence
La France n’a pas de visité aptitude pour les conducteurs invalidés ou âges ou ni de culture de sécurité routière adaptée… on pose une loi infaisable sans renseigner personne par la voie publique ou les radios (mais nul n’est sensé ignorer la loi) en demandant aux médecins de faire le job de l’administration en faisant peur au x patients masi les médecins agrées sont dubitatifs aussi
Dr Marie-Thérèse Giorgio
C’est l’arrêté de mars 2022. Avant mars 2022, ce test TME était exigé seulement pour les permis du groupe lourd. Mais effectivement ce point a souvent été soulevé, en pratique nous n’avons pas les moyens de réaliser tous ces tests.
Cet arrêté à propos des critères d’aptitude à la conduite, n’est pas nouveau, il date de plusieurs décennies et est régulièrement actualisé:
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=8dD3wEzkeHMp59Q_y7Jrp2jXbwEqgi4p1G3fTjlpsFU=
Il y a normalement des groupes de travail qui produisent ces critères, qui se veulent de plus en plus précis.