Il faut désormais se référer à l’arrêté du 28 mars 2022, qui abroge tous les textes antérieurs ( arrêté du 21 décembre 2005 ,  Arrete du 18-12-2015,  arrêté du 16 décembre 2017) pour savoir quelles sont les pathologies métaboliques et transplantation incompatibles avec le maintien ou l’obtention du permis de conduire pour les véhicules du groupe léger. Les conditions d’aptitude pour la conduite pour les personnes qui présentent un diabète ont été modifiées en mars 2022.

6.1 Insuffisance rénale au stade de suppléance

Incompatibilité :
tant qu’un traitement de suppléance rénale n’est pas réalisé avec succès :

Puis,

Compatibilité définitive :
lorsque la suppléance est réalisée avec succès.
Une attention particulière est portée sur la recherche de comorbidités incompatibles avec la conduite.

Restriction de la conduite possible : interruption de la conduite après chaque dialyse
en raison d’une baisse éventuelle de la vigilance due aux modifications hémodynamiques et métaboliques après une séance de dialyse.
L’usager interroge le médecin spécialiste afin de connaître l’heure précise de reprise de reprise possible de la conduite après sa dialyse.

6.2 Diabète

Depuis  l’arrêté du 31 aout 2010  on ne distingue plus le diabète type 1 ou type 2, l’accent a été mis sur les hypoglycémies et la conscience qu’en a le conducteur,

Le diabète peut entraîner des complications (notamment neurologiques, cardiovasculaires et visuelles), qui peuvent nécessiter un avis médical complémentaire adapté, conformément aux classes pertinentes L II et IV ci-dessus.

Les usagers diabétiques qui n’ont pas de traitement susceptible de générer une hypoglycémie et qui n’ont aucune complication qui a un impact sur la conduite ne sont pas soumis à un contrôle médical
obligatoire de l’aptitude à la conduite.

Juin 2023 : les médecins agréés sont toujours en attente de la liste des médicaments que doit produire la Société de diabétologie pour préciser quels anti diabétiques ne sont pas susceptibles d’entraîner une hypoglycémie; En effet dans ce cas l’usager diabétique n’est pas soumis à des visites médicales auprès d’un médecin agréé pour les permis de conduire.

Diabète traité avec un traitement susceptible de provoquer une hypoglycémie

Incompatibilité :
si le conducteur a des hypoglycémies sévères ou s’il n’est pas suffisamment conscient des
risques liés à l’hypoglycémie et de la conduite à tenir ;

Ou

Compatibilité temporaire :
le médecin agréé vérifie que l’usager souffrant de diabète avec un traitement susceptible de provoquer une hypoglycémie :

•  a une maîtrise adéquate de sa maladie, contrôlant régulièrement sa glycémie, particulièrement lorsqu’il envisage de conduire ;
• Est pleinement conscient des risques de l’hypoglycémie, qu’il sait dépister et traiter une éventuelle
  hypoglycémie pour qu’elle ne survienne pas pendant la conduite;
• N’a pas d’autre complication liée au diabète, incompatible avec la conduite.

Avis médical spécialisé si nécessaire.

Diabète avec hypoglycémie sévère récurrente survenant durant les heures de veille

Incompatibilité temporaire :
durant 3 mois après la dernière crise d’hypoglycémie sévère qui a nécessité l’assistance d’une tierce
personne.

6.3 Transplantation d’organes, implants artificiels

Les cas spécifiques de la transplantation cardiaque, et de la pose d’implant oculaire sont traités spécifiquement ci-dessus :-

• Cf. paragraphe 1.10 Transplantation cardiaque ;
• Cf. paragraphe 2.2.1 Intervention chirurgicale modifiant la
  réfraction oculaire.

Dans les autres cas :

Compatibilité temporaire ou définitive:
Après transplantation d’organe ou pose d’un implant, l’application de la présente annexe
s’applique conformément aux situations médicales décrites dans la
présente annexe.

En l’absence d’incidence négative constatée ou prévisible sur l’une des fonctions mentionnées dans la présente annexe, la transplantation d’un organe ou la pose d’un implant n’impose pas, par elle-même,
l’obligation d’un avis du médecin agréé.
En cas de greffe ou d’implant, ayant un impact négatif constaté ou prévisible sur l’une des fonctions mentionnées dans la présente annexe,
l’avis du médecin agréé est rendu au regard de la nouvelle situation médicale et après avis médical
spécialisé si nécessaire.

L’arrêté du 22 mars 2022 aborde toutes les pathologies et la conduite des véhicules légers

• Classe I : pathologie cardiovasculaire
• Classe II : altérations visuelles
• Classe III : ORL et pneumologie
• Classe IV : pratiques addictives ( drogues, alcool), neurologie, psychiatrie
• Classe V : appareil locomoteur
• Classe VI : pathologie métabolique et transplantation

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• Questionnaire de santé que l’usager doit compléter et apporter à la visite médicale du permis de conduire
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