Il faut se référer à l’ arrêté du 28 mars 2022   pour savoir quelles sont les pathologies cardiovasculaires incompatibles avec le maintien ou l’obtention du permis de conduire pour les véhicules du groupe lourd. Les arrêtés précédents ont tous été abrogés ( l’arrêté du 21 décembre 2005   l’ Arrete du 18-12-2015, L’arrêté du 16 décembre 2017)

Page mise à jour le 3 septembre 2022

Les pathologies ou affections cardiovasculaires peuvent provoquer une altération subite des fonctions cérébrales qui constitue un danger pour la sécurité routière si elle survient pendant l’action de conduite. Ces pathologies peuvent donc donner lieu à un aménagement du permis de conduire. Pour les pathologies cardiovasculaires suivantes, la compatibilité avec le maintien, la délivrance ou le renouvellement du permis de conduire ne peut être validée tant que le contrôle de ces pathologies ne permet pas d’assurer des conditions de conduite compatible avec les impératifs de sécurité routière. Pour la délivrance ou le maintien du permis de conduire, le médecin agréé s’appuie pour rendre son avis sur les données anamnestiques et cliniques et les avis des spécialistes qui assurent le suivi de la pathologie. Un avis d’aptitude à durée limitée peut être rendu dans les situations requérant un suivi médical régulier.
Pour les médecins intervenant dans le parcours de soin, ces mêmes critères doivent guider les recommandations à leurs patients sur la compatibilité de leur pathologie avec la conduite et l’orientation vers un médecin agréé pour évaluer l’aptitude.

 

Les candidats ou conducteurs des catégories C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D et DE relèvent des normes requises pour le groupe lourd (groupe 2).
Il en est de même pour les conducteurs de la catégorie B valable pour la conduite des taxis et des voitures de transport avec chauffeur, des ambulances, des véhicules affectés au ramassage scolaire ou des véhicules affectés au transport public de personnes, de la catégorie A valable pour la conduite des véhicules motorisés à deux ou trois roues utilisés pour le transport à titre onéreux de personnes ainsi que les enseignants de la conduite (voir article 2).

 

 

1.1 Coronaropathie/syndrome coronarien /angor

 

1.1.1 Insuffisance coronarienne instable

Incompatibilité : tant qu’existent des symptômes cliniques ou électrique au | repos ou lors d’efforts ou d’émotions usuels de la vie courante ;

Puis

Compatibilité :
si l’insuffisance coronarienne est stable et maîtrisée,
cf. paragraphe 1.1.3 Insuffisance coronarienne stable.

 

1.1.2  insuffisance  coronarienne avec infarctus du myocarde

Incompatibilité temporaire:
la  reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 6 semaines en cas d’atteinte myocardique significative

Puis

Incompatibilité
tant que l’insuffisance coronarienne est instable,
cf.  paragraphe 1.1.1 Insuffisance coronarienne instable ;
Ou,
Compatibilité :
si l’insuffisance coronarienne est stable,
cf. paragraphe 1.13 Insuffisance coronarienne stable.

 

1.1.3 Insuffisance coronarienne stable

Compatibilité :
après avis médical spécialisé régulier si l’état clinique sous traitement est stable, sans symptomatologie clinique ou électrique au repos ou lors d’efforts ou d’émotions usuels de la vie courante.

 

1.1.4 Insuffisance coronarienne avec traitement par voie  endoluminale ou par pontage chirurgical

Incompatibilité temporaire :
en pré interventionnel, dès que l’indication de l’une des interventions citées est posée

Puis

Incompatibilité temporaire :
en post interventionnel, la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 6
semaines ;

Puis,

Compatibilité :
si l’insuffisance coronarienne est stable,
cf. paragraphe 1.1.3 Insuffisance coronarienne stable ;

Ou
incompatibilité
tant que les critères ne sont pas remplis.

 

1.2 Troubles du rythme et de la conduction

 

 1.2.1 Bradyarythmies (Brady arythmie sinusale et
troubles de la conduction)

Incompatibilité :
tant que les troubles du rythme ne sont pas diagnostiqués et traités avec succès ;

Puis,

Incompatibilité définitive :
si tachycardie ventriculaire soutenue ou fibrillation ventriculaire en rapport avec une cause chronique ;

Ou,

Compatibilité :
si maîtrise du trouble du rythme, après avis médical spécialisé, qui estime que le risque de lipothymies ou de syncopes peut être considéré comme négligeable.

 

1.2.2 Tachyarythmies (arythmies ventriculaires ou
supra ventriculaires) avec ou sans pathologie cardiaque structurelle

Incompatibilité :
tant que les troubles du rythme ne sont pas diagnostiqués et traités avec succès ;

Puis,

Incompatibilité définitive :
si tachycardie ventriculaire soutenue ou fibrillation ventriculaire en rapport avec une cause chronique ;

Ou,

Compatibilité :
si maîtrise du trouble du rythme, après avis médical spécialisé, qui estime que le risque de lipothymies ou de syncopes peut être considéré comme négligeable.

 

1.2.3 Dysfonction sinusale et bloc auriculo- ventriculaire

Incompatibilité :
tant que les troubles du rythme ne sont pas diagnostiqués et traités avec succès ;

Puis,

Incompatibilité définitive :
si tachycardie ventriculaire soutenue ou fibrillation ventriculaire en rapport avec une cause chronique ;

Ou,

Compatibilité :
si maîtrise du trouble du rythme, après avis médical spécialisé, qui estime que le risque de lipothymies ou de syncopes peut être considéré comme négligeable.

 

1.2.4 Syndrome du QT long avec syncope ou torsade de pointes ou QTe> 500 ms

Incompatibilité définitive

 

1.2.5 Défibrillateur automatique implantable ou choc électrique par défibrillateur externe.

Incompatibilité définitive :
dès que l’indication est posée, que la pose soit effective ou non.

 

1.2.6 Défibrillateur externe portable (gilet)

Incompatibilité définitive :
dès que l’indication est posée, que la pose soit effective ou non.

 

1.2.7 Stimulateur cardiaque implantable

Incompatibilité temporaire :
en préopératoire, dès que l’indication d’un stimulateur cardiaque implantable est posée si risque de lipothymie ou syncope ;

Puis,

Incompatibilité temporaire :
en post opératoire, la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 2 semaines ;

Puis,

Compatibilité :
pour les usagers porteurs d’un stimulateur cardiaque, sous réserve d’un avis médical spécialisé régulier, qui évalue l’efficacité du stimulateur avec un risque de lipothymie, syncope ou mort subite considéré comme négligeable,

Ou incompatibilité
tant que les critères ci-dessus ne sont pas remplis.

 

1.3 Syncope

Incompatibilité :
tant que le risque évolutif avec de nouvelles syncopes n’a pas été évaluée et maîtrisé ;

Puis,

Compatibilité :
après avis médical spécialisé régulier, qui estime que le risque de nouvelle syncope peut être
considéré comme négligeable ;

Ou, incompatibilité :
tant que la condition n’est pas remplie.

 

1.4 Accident vasculaire cérébral

1.4.1 Accident ischémique transitoire 

cf 4.4.3, AVC, accident vasculaire cérébral

 

1.4.2 Accident vasculaire cérébral hémorragique ou ischémique non transitoire

cf 4.4.3, AVC, accident vasculaire cérébral

1.5 Hypertension artérielle

HTA maligne :
élévation rapide de la pression artérielle systolique
supérieure à 180mmHg et/ou diastolique à 110mmHg ou HTA grade
III associée à une ou à des atteintes viscérales.

Incompatibilité
tant que l’hypertension artérielle maligne ou HTA de grade II n’est pas maîtrisée ;

Puis,

Compatibilité :
après avis médical spécialisé si nécessaire, qui estime que l’HTA est bien maîtrisée.

 

1.6 Insuffisance cardiaque chronique, en fonction de la classification de la New Heart Association
(NYHA)

Les 4 stades de l’insuffisance cardiaque selon NYHA

 

1.6.1. Insuffisance cardiaque classes NYHA I, II

Incompatibilité
tant que la pathologie n’est pas évaluée et traitée avec succès ;

Puis,

Incompatibilité définitive :
si FE < 35% ;

Ou compatibilité :
si FE > 35%, après avis médical spécialisé, qui estime que le traitement est efficace et que le risque d’aggravation rapide est négligeable.

 

1.6.2  Insuffisance cardiaque chronique NYHA III et IV permanent

Incompatibilité définitive

1.7 Valvulopathies

1.7.1 1.7.1 Valvulopathie de type insuffisance ou rétrécissement aortique ou insuffisance ou rétrécissement mitral

Incompatibilité définitive:
si la capacité fonctionnelle correspond à la classe NYHA III ou la classe IV de l’insuffisance cardiaque
ou avec une fraction d’éjection < 35% ou si des épisodes de syncope ont été rapportés ;

Ou compatibilité :
dans les autres cas,
après avis médical spécialisé, qui estime que le traitement est efficace et que le risque d’aggravation rapide est négligeable.

 

1.7.2 Valvulopathie traitée chirurgicalement

Incompatibilité :
en préopératoire, dès que l’indication de l’intervention est posée si l’insuffisance cardiaque associée est de classe NYHA III ou NYHA IV ou si risque de lipothymie ou syncope ;

Puis,

Incompatibilité temporaire :
en post opératoire, la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 6 semaines ;

Puis compatibilité :
après avis médical spécialisé, qui estime que l’intervention chirurgicale a été efficace avec un risque négligeable de manifestations cliniques de type lipothymies ou syncope ou de dyspnée invalidante dans les gestes de la vie courante ;

Ou incompatibilité :
tant que les critères ne sont pas remplis.

 

1.8 Pathologies vasculaires

Anévrysme aortique thoracique ou abdominal

Incompatibilité temporaire:
en préopératoire, s’il existe une indication opératoire, avec un anévrysme qui
expose à un risque significatif de rupture soudaine ou dont le diamètre est supérieur à 5 cm ;

Puis,

Incompatibilité temporaire :
en post-opératoire, la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 6 semaines ;

Puis,

Compatibilité :
après l’intervention, après avis médical spécialisé, qui estime que le traitement chirurgical est
efficace et que le risque de manifestations cliniques invalidantes pour la vie courante est négligeable :

Ou incompatibilité :
tant que les critères ne sont pas remplis.

 

1.9. Dispositifs d’assistance cardiaque

Incompatibilité définitive

 

1.10. Cardiopathie congénitale

Incompatibilité temporaire :
dans l’attente d’un avis médical spécialisé qui détermine, en fonction du type de cardiopathie si le risque de manifestations cliniques invalidantes pour la vie courante est négligeable :

Puis,

Incompatibilité définitive ou compatibilité :
après avis médical spécialisé.

 

1.11 Transplantation cardiaque

Incompatibilité temporaire ou compatibilité :
en préopératoire, dès que l’indication de l’intervention est posée en fonction de
l’insuffisance cardiaque associée (cf. paragraphe 1.6 Insuffisance
cardiaque chronique).
La notion d’incompatibilité se comprend, dans ce cas, jusqu’à la transplantation cardiaque ;

Puis,

Incompatibilité temporaire :
en post opératoire, la reprise de la conduite ne peut pas être autorisée avant un délai minimum de 6
semaines ;

Puis,

Compatibilité :
après avis médical spécialisé régulier, qui estime que le risque de manifestations cliniques avec lipothymie, syncope ou mort subite est considéré comme négligeable ;:

Ou incompatibilité :
tant que les critères ne sont pas remplis.

 

1.12 Cardiomyopathies 

1.12.1 Cardiomyopathie hypertrophique

Incompatibilité temporaire :
dans l’attente d’un avis médical spécialisé, qui détermine le risque de manifestations cliniques invalidantes pour la vie courante ;

Puis,

Incompatibilité définitive :
si antécédents de syncope ou lorsqu’au moins 2 des conditions ci-après sont réunies :

• épaisseur de la paroi du ventricule gauche > 3 cm,
• tachycardie ventriculaire non soutenue,
• antécédents familiaux de mort subite (parent du premier degré),
• pas d’élévation de la
• pression artérielle à l’effort ;

Ou compatibilité :
dans les autres cas, selon l’avis médical spécialisé régulier, qui estime que le risque de
manifestations cliniques invalidante pour la vie courante est négligeable et, en particulier, le risque de lipothymie ou de syncope.

 

1.12.2 Syndrome de Brugada avec syncope ou mort subite cardiaque avortée

Incompatibilité définitive

 

1.12.3 Autres cardiomyopathies connues (cardiomyopathie ventriculaire droite arythmogène, cardiomyopathie par non compaction, tachycardie ventriculaire polymorphe catécholaminergique et syndrome du QT court, par exemple) ou des cardiomyopathies non connues qui pourraient être découvertes ou autres pathologies à risque rythmique

Incompatibilité temporaire :
Dans l’attente d’un avis médical spécialisé qui détermine, en fonction du type de cardiomyopathie, le risque de manifestations cliniques invalidantes pour la vie courante ;

Puis,

Incompatibilité définitive ou compatibilité:
selon l’avis médical spécialisé, qui tient compte des caractéristiques diagnostiques et évolutives de la cardiomyopathie considérée.

 

 

L’arrêté du 28 mars 2022 aborde toutes les pathologies

• Classe I : pathologie cardiovasculaire
• Classe II : altérations visuelles
• Classe III : ORL et pneumologie
• Classe IV : pratiques addictives ( drogues, alcool), neurologie, psychiatrie
• Classe V : appareil locomoteur
• Classe VI : pathologie métabolique et transplantation

Vous pouvez lire également les articles suivant :

• Médecins agréés pour le permis de conduire : liste des médecins agréés en France
• Permis de conduire, avis médical : Cerfa 14880*02 ( juin 2018)
• Questionnaire de santé que l’usager doit compléter et apporter à la visite médicale du permis de conduire
• Sensibilité et spécificité des différents marqueurs biologiques de l’alcoolisme : GammaGT, VGM, CDT, éthylglucuronide