Il faut se référer à l’arrêté du 28 mars 2022 qui a abrogé tous les textes antérieurs, pour connaître la liste des affections médicales incompatibles avec l’obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée pour la conduite des véhicules du groupe lourd. La classe VI de l’arrêté aborde toutes les pathologies métaboliques et la transplantation pour l’aptitude à la conduite des véhicules du groupe lourd.
Arrêtés antérieurs : arrêté du 21 décembre 2005 modifié à plusieurs reprises, notamment par l’ Arrete du 18-12-2015)
Page mise à jour le 3 septembre 2022
6.1 Insuffisance rénale au stade de suppléance
Incompatibilité
tant qu’un traitement de suppléance rénale n’est pas réalisé avec succès ;
Puis,
Compatibilité :
lorsque la suppléance est réalisée avec succès.
Une attention particulière est portée sur la recherche de comorbidités
Une conduite sur longue distance ou de longue durée est déconseillée.
Les risques additionnels liés à la conduite du groupe lourd et aux conditions de travail sont appréciés avec la plus extrême attention.
Restriction de la conduite possible :
interruption de la conduite après chaque dialyse en raison d’une baisse éventuelle de la vigilance
due aux modifications hémodynamiques et métaboliques après une séance de dialyse.
L’usager interroge le médecin spécialiste afin de connaître l’heure précise de reprise de reprise possible de la conduite.
6.2 Diabète
Le diabète peut entraîner des complications neurologiques, cardiovasculaires et visuelles), qui nécessitent un avis médical complémentaire selon les cas, conformément aux classes de pathologies pertinentes L, II et IV du présent arrêté.
Diabète traité par médicaments susceptibles de provoquer une hypoglycémie
Incompatibilité
tant que le conducteur a des hypoglycémies sévères et tant qu’il n’est pas suffisamment conscient des
risques liés à l’hypoglycémie et de la conduite à tenir ;
Puis,
Compatibilité temporaire de 3 ans maximum
le médecin agréé vérifie que l’usager souffrant de diabète avec un traitement susceptible de provoquer une hypoglycémie :
- a une maîtrise adéquate de sa maladie, contrôlant régulièrement sa glycémie, particulièrement lorsqu’il envisage de conduire ;
- est pleinement conscient des risques de l’hypoglycémie, qu’il sait dépister et traiter une éventuelle hypoglycémie pour qu’elle ne survienne pas pendant la conduite,
- n’a pas eu de crise d’hypoglycémie sévère au cours des 12 derniers mois ;
- n’a pas d’autre complication liée au diabète, incompatible avec la conduite.
Une attention est portée sur la compatibilité entre le traitement et les horaires de travail.
Avis médical spécialisé si nécessaire.
6.3 Transplantation d’organes ou pose d’implants
Les cas spécifiques de la transplantation cardiaque, et de la pose d’implant oculaire sont traités spécifiquement ci-dessus :
- Transplantation cardiaque : se reporter au paragraphe 1.10 Cardiopathie congénitale ;
- Intervention chirurgicale modifiant la réfraction oculaire : se reporter au paragraphe 2.2.1 Intervention chirurgicale modifiant la réfraction oculaire.
Dans les autres cas :
Compatibilité:
après transplantation d’organe ou pose d’un implant, l’application de la présente annexe s’applique conformément aux situations médicales décrites dans la présente annexe.
En l’absence d’incidence sur la conduite (ex: greffe de rein, de foie..….), il n’est pas nécessaire de demander un examen auprès d’un médecin agréé.
En cas de greffe ou d’implant, ayant un impact négatif constaté ou prévisible sur l’une des fonctions mentionnées dans la présente annexe, l’avis du médecin agréé est rendu au regard de la nouvelle situation médicale et après avis médical spécialisé si nécessaire.
L’arrêté du 28 mars 2022 aborde toutes les pathologies
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Houillon Daniel
Bonjour,
je suis médecin généraliste en dispensaire sur un atoll de l’archipel des Tuamotu, en Polynésie française.
En raison de l’éloignement de mon atoll de l’île de Tahiti, la Direction de la Santé Publique dont je dépends, souhaite m’accorder l’agrément pour les visites de renouvellement de Permis Poids Lourds pour les habitants de l’archipel, afin d’éviter des déplacements coûteux vers Papeete où se trouve le seul médecin agréé du territoire pour la validation de ce type de permis.
Pourriez-vous me préciser les examens complémentaires « systématiques » nécessaires lors de la visite initiale, en dehors de ceux imposés par la découverte d’une anomalie particulière.
Ex : BU,Dextro,BS ( GammaGT),Audiométrie,ECG,RP ?…..
Ces examens sont ceux réalisables dans mon dispensaire.
Merci pour vos précieuses informations.
AtouSante
L’examen de la vue et du champ visuel complètent nécessairement l’examen clinique.
VIRGINIE MARDON
bonjour mon mari est diabétique insulino dependant sous pompe peut-il conduire des poids lourds?
Callac olivier
Bonjour
J ai une neurofibromatose nf1 confirme par analyse ADN avec surveillance du champs visuelle est ce compatible avec le passage du PL
Dr Marie-Thérèse Giorgio
Tout dépend du résultat du champ visuel…Si le champ visuel est simplement surveillé mais pas altéré alors oui vous pourrez être déclaré apte à la conduite PL.